L’OMD publie un Dossier sur le commerce électronique

08 août 2019

Le Dossier sur le commerce électronique qui vient d’être publié fournit aux administrations des douanes des orientations en vue de l’établissement ou de l’amélioration du cadre législatif, politique et opérationnel de la gestion du commerce électronique transfrontalier. 

Ce Dossier contient le Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier, la Résolution connexe adoptée par le Conseil de l’OMD en juin 2018, ainsi que plusieurs outils adoptés en juin 2019 soutenant la mise en œuvre efficace et harmonisée des diverses normes fixées dans le Cadre.

Au vu de la croissance phénoménale du commerce électronique, ainsi que des possibilités et des défis qui en découlent, les administrations des douanes sont vivement encouragées à mettre en œuvre progressivement le Cadre de normes, en tenant compte de leurs priorités nationales, de leurs spécificités, de leurs procédures internes et des ressources disponibles.

Afin d’assurer une mise en œuvre généralisée du Cadre de normes, il est recommandé aux administrations des douanes d’œuvrer en étroite collaboration avec d’autres services gouvernementaux nationaux compétents ainsi qu’avec les parties prenantes du commerce électronique.

Pour soutenir la mise en œuvre rapide et harmonisée du Cadre de normes, l’OMD est disposée à fournir toute l’aide nécessaire à ses administrations Membres, en fonction de leurs nécessités et exigences respectives.

Le commerce électronique étant à la fois dynamique et évolutif, l’OMD continuera à travailler dans ce domaine par le biais de ses divers organes de travail afin de répondre aux questions urgentes et de faire face aux défis opérationnels pour promouvoir un commerce électronique transfrontalier sûr, durable et inclusif.