Cuba sur la voie de la mise en œuvre d’un programme d’OEA

15 juillet 2019

L’OMD a organisé à La Havane (Cuba), du 3 au 7 juin 2019, un atelier national consacré aux procédures d’autorisation et de validation d’OEA ainsi qu’aux arrangements/accords de reconnaissance mutuelle (ARM). L’objectif de l’atelier était d’aider l’administration des douanes de Cuba à mettre en œuvre un programme d’OEA conforme aux dispositions pertinentes du Cadre de normes SAFE et tenant compte de la situation nationale actuelle. Les participants ont été informés des procédures d’ARM, y compris des approches bilatérales et régionales, et ont pu en débattre et étudier les voies possibles pour aller de l’avant.

Un expert de l’OMD a fourni des informations détaillées sur les diverses étapes jalonnant les procédures d’autorisation et de validation des OEA, notamment sur l’analyse des phases de gestion des demandes et des autorisations. Un débat a plus précisément porté sur la collecte finale des informations et l’analyse du risque concernant les demandeurs d’OEA, les plans de validation, la validation sur site, la rédaction du rapport final et la décision d’accorder une autorisation, l’objectif étant de mettre sur pied une approche structurée de la mise en œuvre d’un programme d’OEA à Cuba. Les méthodes de suivi après autorisation, de réévaluation, les alertes, les suspensions et les révocations ont également été examinées.

Le Dossier SAFE de l’OMD ainsi que l’expérience et les bonnes pratiques de l’Union européenne (UE) dans ce domaine ont été présentés et analysés. Les ressources documentaires partagées entre les participants ont permis de procéder à un exercice de simulation. Les participants ont été divisés en groupes, chaque groupe devant effectuer l’analyse du risque de deux demandeurs d’OEA : l’un étant exposé à un risque élevé et l’autre à un risque faible.

Cuba a lancé la mise en œuvre d’un programme d’OEA en exécutant une phase pilote en 2016. Jusqu’à présent, quatre opérateurs économiques ont été certifiés. Cuba espère mettre en place un programme complet d’OEA d’ici la fin de 2019 et commencer à négocier des ARM avec un petit nombre de pays identifiés.

Vingt-cinq participants représentant divers services de l’administration des douanes de Cuba ont profité de cet atelier qui leur a permis d’améliorer leurs connaissances et leur compréhension des diverses étapes d’une demande d’OEA et des procédures d’autorisation. Cet atelier a également renforcé l’aptitude de l’administration des douanes de Cuba à respecter les procédures de négociation et de mise en œuvre d’un ARM.