Atelier national de l’OMD destiné à aider les douanes de Biélorussie à accélérer le traitement des envois accélérés

30 juillet 2019

L’Organisation mondiale des douanes et le Comité d’État des Douanes de la République de Biélorussie ont organisé à Minsk (Biélorussie), du 15 au 19 juillet 2019, un atelier national ayant pour objectif d’améliorer le traitement des envois accélérés par les douanes biélorusses. Cet événement,  réalisé avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière Eurocustoms, s’inscrivait dans le droit fil de la Convention de Kyoto révisée et de l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC.

Cet atelier a fourni aux participants des informations complètes sur les normes internationales et sur les outils de l’OMD en relation avec les procédures douanières et les opérations de dédouanement des envois accélérés (envois express), y compris les dispositions pertinentes de la CKR, les Directives de l’OMD aux fins de la mainlevée immédiate et les dispositions de l’Article 7.8 de l’AFE de l’OMC. L’objectif était d’aider les douanes de Biélorussie à mettre en conformité la Feuille de route du Comité d’État des douanes de la République de Biélorussie relative aux envois accélérésʺ avec les normes internationales.

Vingt fonctionnaires des douanes de divers services ont participé à cet atelier qui leur a permis d’étudier les différences entre la Feuille de route préparée par les douanes de Biélorussie visant à optimiser les opérations douanières portant sur des marchandises transportées sous la forme d’envois accélérés et les exigences des normes de l’OMD et de l’OMC.

Cet atelier a abouti aux résultats concrets suivant : (1) Sensibilisation aux dispositions de la CKR, aux Directives de l’OMD aux fins de la mainlevée immédiate, à l’Article 7.8 de l’AFE de l’OMC et autre outils pertinents de l’OMD (2) Identification d’éléments de données et classement de marchandises en vue de leur mainlevée immédiate en accord avec les Directives de l’OMD aux fins de la mainlevée immédiate, (3) Fixer la voie à suivre pour traiter les écarts entre la Feuille de route préparée par les douanes de Biélorussie et les exigences des normes de l’OMD et de l’OMC.

La Biélorussie, Membre de l’Union économique eurasiatique, est Membre de l’OMD depuis décembre 1993 et a adhéré à la CKR en janvier 2000. La Biélorussie est aujourd’hui en passe de devenir membre de l’OMC en franchissant une étape importante puisqu’elle s’efforce de se conformer aux dispositions douanières de l’AFE de l’OMC. Cet atelier a apporté son assistance aux fonctionnaires des douanes non seulement en les aidant à rédiger leur Feuille de route mais aussi en approfondissant leur compréhension détaillée de la mise en œuvre des dispositions relatives à la mainlevée immédiate des envois accélérés qui est une exigence majeure de l’AFE.