L’OMD livre un diagnostic sur le contrôle a posteriori (CAP) pour l’Administration fiscale du Lesotho

04 juillet 2019

L’OMD a mené avec succès une mission de diagnostic sur le contrôle a posteriori (CAP) à Maseru, au Royaume du Lesotho, du 18 au 21 juin 2019, au bénéfice de l’Administration fiscale du pays (Lesotho Revenue Authority, LRA). Cette mission de diagnostic s’est déroulée dans le cadre du Programme HMRC-OMD-CNUCED financé par la Réunion des Chefs de gouvernement du Commonwealth via les douanes britanniques (Her Majesty’s Revenue and Customs, HMRC) sous les auspices du Programme Mercator de l’OMD.

Les objectifs du diagnostic étaient de passer en revue et d’analyser les mécanismes institutionnels et les infrastructures, ainsi que la méthodologie et les techniques actuellement utilisés au sein de la LRA pour procéder au CAP. Le diagnostic a débuté par une introduction au « Concept du CAP » de l’OMD, laquelle a offert aux participants l’occasion de mieux comprendre le rôle du CAP dans les processus de gestion des risques et de facilitation des échanges conformément à l’article 7.5 de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMC et à la Convention de Kyoto révisée. S’en sont ensuivies des consultations approfondies avec différents services et unités de la LRA, dont le Service d’audit, la Conformité, la Gestion des risques, le service Informatique‑Développement des applications, la Gestion des échanges et des droits, la Gestion du capital humain, le Programme d’opérateurs économiques bénéficiant d'un traitement préférentiel, les Procédures de déclaration en douane (au pont de Maseru), le Soutien aux opérations du système SYDONIA World, ou encore le Service juridique. Les participants se sont montrés extrêmement motivés et prêts à relever les défis à venir.

En clôturant la mission, la Responsable des Opérations essentielles, Mme Makali Lepholisa, s’est félicitée des premières conclusions et recommandations provisoires qui ont été présentées à la fin de la mission et elle a remercié l’OMD pour son soutien constant. L’OMD souhaiterait adresser ses sincères remerciements à la direction et au personnel de la LRA pour l’aide qu’ils lui ont continuellement apportée au cours de la mission, et elle se réjouit à la perspective de poursuivre cette collaboration dans le cadre du Programme Mercator.