La Région Afrique de l’Ouest et Afrique centrale renforce la coopération entre les douanes et la poste ainsi que les échanges de données (Lomé, Togo, 8-11 juillet 2019)

17 juillet 2019

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) et l’Union postale universelle ont organisé à Lomé (Togo), du 8 au 11 juillet 2019 un atelier conjoint Douanes-Poste (OMD/UPU) pour la région Afrique de l’ouest/Afrique centrale (AOC). Cette réunion a reçu le soutien de l’Office Togolais des recettes (OTR), de Togo Poste, du ministère des Postes et de l’Economie numérique et des Innovations techniques (MPENIT), de la Conférence des Postes des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CPEAO), du Fonds chinois de coopération douanière (CCF/Chine) et du Bureau régional de l’OMD pour le renforcement des capacités (BRRC) pour la région AOC.

Dans leur allocution d’ouverture, M. Philippe Kokou. B. Tchodic, Commissaire général de l’OTR et M. Kwadzo Dzodzn Kwasi, Directeur général de Togo Poste ont mis en lumière les possibilités et les défis rencontrés par les pays membres de la région AOC dans leur effort d’amélioration des cadres réglementaires, de simplification des procédures douanières et postales et d’échange d’informations entre les administrations postales, les douanes et d’autres parties prenantes afin de pleinement profiter du potentiel de développement du commerce électronique et d’atténuer les menaces et les risques associés pesant sur la sécurité, la sûreté et le recouvrement des recettes.

Cet atelier conjoint a accueilli plus de 70 participants représentant les administrations douanières et les opérateurs postaux de 23 pays de la région AOC (Burundi, Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Cap Vert, République Centrafricaine, Tchad, Côte d’Ivoire, République démocratique du Congo, République du Congo, Comores, Gabon, Guinée, Guinée équatoriale, Libéria, Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Nigéria, Sénégal, Sao Tomé et Principe et Togo).

Après avoir présenté tous les instruments et outils pertinents de l’OMD et de l’UPU, des experts des deux organisations ont décrit les étapes à franchir et présenté des études de cas relatives à la mise en œuvre des échanges de données électroniques préalables (EAD) entre les postes et les douanes en utilisant les normes/directives conjointes de l’OMD et de l’UPU ainsi que des solutions TI connexes comme le système de déclaration en douane de l’UPU (CDS) pour une gestion efficace des risques et une meilleure exécution des services d’acheminement des colis postaux dont le nombre est en expansion rapide dans le contexte du commerce électronique.

Les participants ont également abordé dans le détail d’autres sujets comme l’Annexe spécifique J de la CKR, le Chapitre 2 sur le trafic postal, le commerce électronique (par exemple, traitement des petits colis de faible valeur, méthode de contrôle et de gestion du risque, de minimis, recouvrement des recettes), la saisie de données et la conformité aux exigences des douanes (par exemple, qualité des données) à l’origine, la mise en œuvre de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMC, le statut des opérateurs économiques agréés (OEA) pour les opérateurs postaux et la cartographie du Cadre de normes SAFE de l’OMD par rapport aux normes de sécurité S 58 et S 59 de l’UPU.

En ce qui concerne la coopération entre les douanes et la poste au niveau national, les participants ont examiné divers moyens visant à améliorer la coopération, notamment en établissant et en améliorant un mémorandum d’accord conforme aux «Directives conjointes OMD-UPU d’élaboration d’un mémorandum d’accord entre les douanes et la poste au niveau national».

Les participants ont passé en revue la situation nationale actuelle en ce qui concerne les échanges d’information entre la poste et les douanes et les voies à suivre par chacun des pays participants, en se basant sur les informations relatives aux procédures de dédouanement suivies par les administrations postales et les douanes ; ils ont également prévu des plans pour l’avenir qu’ils ont partagés avec les fonctionnaires respectifs des douanes et de la poste.

En outre, l’administration des postes chinoises a présenté ses expériences relatives en particulier à des initiatives récentes destinées à faire face à l’augmentation exponentielle du commerce électronique transfrontalier en utilisant des données électroniques préalables et divers systèmes sophistiqués d’inspection et de détection.

Les participants ont aussi visité le Bureau de change de Togo Poste où ils ont pu observer les aspects opérationnels des procédures des douanes et de la poste y compris les mesures de sécurité et de contrôle prises en collaboration et mises en œuvre par Togo Poste et les douanes.

Cet atelier a permis aux participants d’approfondir leurs connaissances des différents instruments et outils de l’OMD et de l’UPU en vue de renforcer les relations de coopération existant entre les douanes et les opérateurs postaux au niveau national, en particulier, les échanges de données électroniques préalables dans le contexte du commerce électronique. Les participants ont reconnu l’importance de cet atelier qui a offert, entre autres, une plate-forme commune pour débattre de questions d’intérêt mutuel et explorer des solutions potentielles au niveau régional et atteindre les objectifs partagés en plus d’apprendre à partir des exemples et des bonnes pratiques des uns et des autres.