La Zambie renforce son programme d’OEA

11 juillet 2019

Sous les auspices du Programme HMRC-OMD-CNUCED financé par le gouvernement du Royaume-Uni, et dans le cadre du Programme Mercator, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a mené un examen diagnostic du Programme d’accréditation douanière de clients (CACP) de la Zambie en vue de soutenir le renforcement et la mise en œuvre efficace d’un Programme d’OEA SAFE à part entière. La mission a eu lieu du 3 au 6 juillet 2019 à Lusaka (Zambie) et a inclu notamment une visite d’observation sur le terrain à Chirundu, poste frontière à la frontière entre la Zambie et le Zimbabwe.

La Zambie a adressé une lettre d’intention pour la mise en œuvre du Cadre de normes SAFE (Cadre SAFE) en juin 2005 et a également adhéré à la Convention de Kyoto révisée (CKR) en juillet 2006. Le pays avance bien dans la mise en œuvre des dispositions du Cadre SAFE et de la CKR concernant les OEA, ainsi qu’au niveau des mesures techniques pertinentes dans le cadre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE) grâce à la mise en place du CACP, qui compte 59 clients accrédités à ce jour.

Au cours de cette mission de diagnostic, les experts de l’OMD ont tenu des réunions avec la haute direction et les fonctionnaires de haut niveau de différents services de l’Autorité fiscale de la Zambie (ZRA) qui ont porté notamment sur le CACP, les politiques juridiques/internationales, le soutien commercial et la TI, la gestion des risques, le contrôle a posteriori (CAP) ainsi que le développement des ressources humaines et de l’apprentissage. Sur la base des instruments, des normes et des outils internationaux, ainsi que des expériences et des meilleures pratiques de travail régionales et nationales, les experts de l’OMD, en collaboration avec des fonctionnaires de la ZRA, ont analysé le CACP actuel et défini des domaines susceptibles d’être encore améliorés.

Des parties prenantes externes ont également été consultées. Plusieurs clients actuels et potentiels du CACP représentant des importateurs et des exportateurs, des agents en douane et des commissionnaires de transport ont fait part de leurs points de vue et de leurs réflexions sur les avantages, les préoccupations et les défis liés à la mise en œuvre du CACP, et ils ont proposé des voies à suivre pour poursuivre l’amélioration du programme en coordination avec d’autres services gouvernementaux et parties prenantes.

Sur la base des échanges de vues et de l’analyse en profondeur, l’équipe de diagnostic de l’OMD a recommandé un ensemble de mesures que la ZRA pourrait éventuellement prendre pour continuer à élargir et à améliorer le CACP par le biais de l’intégration d’autres opérateurs économiques (en allant au-delà des importateurs/experts) dans le programme, de l’identification d’avantages supplémentaires tangibles de la facilitation des échanges, du renforcement de la validation des OEA (en particulier la validation de la sécurité) et des processus de gestion post-autorisation, de l’implication d’autres services gouvernementaux dans le programme et de l’amélioration des systèmes de TI pour une identification efficace des clients du CACP, ainsi que du lancement des démarches initiales pour parvenir à des arrangements/accords de reconnaissance mutuelle (ARM) avec quelques partenaires commerciaux importants et l’élaboration d’un programme de formation et de renforcement des capacités des OEA.

La ZRA a clairement exprimé sa détermination solide d’aller de l’avant vers une mise en œuvre plus efficace du CACP conformément aux normes internationales, ce qui permettrait d’élargir la réserve d’opérateurs économiques dignes de confiance et sûrs en Zambie, en contribuant ainsi aux efforts constants de modernisation de la douane et de sécurité de la chaîne logistique.