La République de Zambie lance une Etude sur la mainlevée des marchandises (TRS) au poste de contrôle unique du pays

28 septembre 2020

Le 18 septembre  2020, le Comité national de facilitation des échanges (NTFC) de Zambie, sous les auspices du Ministère du commerce et de l'industrie a lancé l'Etude sur la mainlevée des marchandises (TRS) au poste de contrôle unique de Chirundu. Cette TRS a été réalisée avec l'assistance technique de l'OMD et a porté sur les importations - le poste frontière de  Chirundu recouvre la majorité des taxes à l'importation du pays.

L'événement inaugural a eu lieu au Centre de formation de l'Administration fiscale et douanière de Zambie. Ce projet a compté sur le soutien financier d'USAID et environ 70 participants de l'Administration fiscale et douanière de Zambie (ZRA), des principales agences aux frontières, des représentants des organisations régionales, du secteur privé, du Haut Commissariat britannique et de divers partenaires du développement à savoir: USAID, GIZ, l'UE et TradeMark East-Africa ont assisté à cet événement de manière virtuelle. Il convient de remarquer que le soutien apporté par l'OMD à la TRS s'inscrit dans le cadre du partenariat entre l'OMD et le Royaume-Uni (R-U) par le biais de la Douane britannique (HMRC) – en s'appuyant sur le Programme Mercator de l'OMD en tant qu'approche cohérente et stratégique pour la mise en oeuvre de l'AFE.

Dans leur discours d'ouverture, le Commissionner des douanes de la ZRA,  Président du NTFC, et le Secrétaire permanent du Ministère du commerce et de l'industrie, ont exprimé leur appréciation pour le soutien apporté par l'OMD. Lors de son intervention, le Secrétaire général adjoint de l'OMD, M. Ricardo Treviño, a mis l'accent sur la vision commune en matière de simplification et d'harmonisation des procédures douanières. Il a déclaré que "la TRS de l'OMD est largement reconnue en tant que méthode objective reposant sur des preuves pour évaluer le temps nécessaire au dédouanement et à la mainlevée.  Elle est perçue comme une norme internationale qui mesure le temps nécessaire au dédouanement et à la mainlevée et identifie les goulets d'étranglement, contribuant de ce fait à la mise en oeuvre de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC.  Ceci est important pour tous les opérateurs économiques, notamment pour les petits commerçants." Il a ajouté: "Je félicite le NTFC de Zambie  et le Groupe de travail de la TRS pour leur excellente contribution au programme de réforme commerciale de Zambie."

La TRS a été réalisée en décembre 2019 après qu'un Groupe de travail sur la TRS ait été créé, formé et responsabilisé par l'OMD.  Le Secrétaire général adjoint de l'OMD se félicite que les recommandations initiales développées en janvier 2020 aient directement conduit à des résultats concrets à la suite de mesures rapides prises par la ZRA: les temps moyens pour le dédouanement et la mainlevée ont été réduits de 5-6 jours à 2-3 jours dès mars 2020. Une recommandation clé qui ressort du rapport est que les 17 agences aux frontières qui travaillent au point de contrôle unique doivent appliquer les principes de gestion coordonnée des frontières afin d'offrir plus de facilitation aux opérateurs respectueux des lois.

Pour plus d'informations, veuillez vous adresser à capacity.building@wcoomd.org.‚Äč