Incontournable!
RÉSOLUTIONS
-
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant le Rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles (juin 2011))[ar][es][ru]
-
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la crise financière mondiale (juin 2009)
-
Résolution du Conseil de Coopération douanière concernant le rôle de la douane au 21ème siècle (juin 2008)
-
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial
(juin 2006) -
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au Groupe stratégique de haut niveau
(juin 2005) -
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial
(juin 2005) -
Résolution du Conseil de coopération douanière relative aux mesures mondiales de sécurité et de facilitation concernant la chaîne logistique internationale
(juin 2004) -
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique internationale
(juin 2002) -
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique internationale
(juin 2002) -
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant l'importance du renseignement dans la lutte contre la fraude douanière
(juin 1992) -
Résolution du Conseil de coopération douanière relative à la prévention du trafic illicite des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
(juin 1991) -
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant l'introduction de programmes d'information sur le classement des marchandises avant déclaration
(juin 1991) -
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la mobilisation des ressources des Membres
(juin 1988)
Copyright©2012 WCOOMD. Tous droits réservés.
Le visionnement des documents de l'OMD nécessite le logiciel Acrobat Reader version 8.0 ou toute version plus avancée
