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RÉSOLUTIONS
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
le Rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles
(juin 2011))[
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]
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
la crise financière mondiale
(juin 2009)
Résolution du Conseil de Coopération douanière concernant
le rôle de la douane au 21ème siècle
(juin 2008)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au
Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial
(juin 2006)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au
Groupe stratégique de haut niveau
(juin 2005)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au
Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial
(juin 2005)
Résolution du Conseil de coopération douanière
relative aux mesures mondiales de sécurité et de facilitation concernant la chaîne logistique internationale
(juin 2004)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique internationale
(juin 2002)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique internationale
(juin 2002)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
l'importance du renseignement dans la lutte contre la fraude douanière
(juin 1992)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative à
la prévention du trafic illicite des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
(juin 1991)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
l'introduction de programmes d'information sur le classement des marchandises avant déclaration
(juin 1991)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant
la mobilisation des ressources des Membres
(juin 1988)
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