Incontournable!
A notre propos > Structure des Comités
L'OMD est dirigée par le Conseil, qui rassemble tous les Membres de l'Organisation une fois l'an, aidé d'une Commission de politique générale (24 Membres). Ces deux organes sont conseillés par un Comité financier (17 Membres). Le Conseil s'appuie sur les compétences d'un Secrétariat et d'un ensemble de Groupes stratégiques de haut niveau, de Comités techniques et de Groupes de travail afin d'accomplir sa mission.
Le Secrétariat est chargé du bon fonctionnement de l'Organisation. Conjointement avec les Comités , et par leur entremise, le Secrétariat exécute les tâches définies dans les activités clés du Plan stratégique de l'OMD approuvé chaque année par le Conseil.
-
Le Comité technique sur les règles d’origine a compétence en matière d'application des règles d’origine de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Il collabore avec le Comité des règles d’origine de l’OMC (CRO) et le statut d’observateur lui a été accordé auprès de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), la Division de statistiques des Nations Unies (DSNU) et la Chambre de commerce internationale (ICC).
-
Le Comité technique sur l’évaluation en douane garantit l’interprétation uniforme des règles de l’OMC régissant la valeur des marchandises. Il démontre la collaboration étroite qui existe entre l’OMC et l’OMD.
- Le Comité du Système harmonisé collabore avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC), la Division de statistiques des Nations Unies (DSNU), la Chambre de commerce internationale (ICC), le Secrétariat du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE), la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) et avec la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC).
-
OIPC/Interpol, l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (UNODC), l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), le Centre international pour le développement des politiques migratoires (ICMPD), la Communauté européenne (CE), la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) et avec divers représentants du secteur privé.
-
Le Groupe de project sur la Stratégie mondiale en matière d'information et de renseignement (SMIR)
Le Comité technique permanent
est responsable des activités liées à l'harmonisation et à la simplification des régimes douaniers. Il coopère régulièrement avec une variété d'acteurs du commerce international, notamment la Chambre de commerce internationale (ICC) et l'Union postale universelle (UPU).
-
Comité de gestion de la Convention de Kyoto révisée
Veuillez vous référer aux Termes de référence de chacun des organes de travail repris ci-dessus.
