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Renforcement des capacités - Outils et instruments > Vue d'ensemble des outils de l'OMD en matière d'éthique
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Les principes et outils de l'OMD en matière d'éthique sont :
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Déclaration d'Arusha révisée
La Déclaration d'Arusha révisée est l'outil et le dispositif central d'une approche globale et efficace visant à empêcher la corruption et à augmenter le niveau d'éthique douanière.
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Conduite et engagement des responsables
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Cadre réglementaire
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Transparence
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Automatisation
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Réforme et modernisation
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Contrôle et enquête
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Code de conduite
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Gestion des ressources humaines
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Esprit de corps
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Relations avec le secteur privé
La Déclaration a été adoptée initialement en 1993 à Arusha en Tanzanie. Sur la base de dix ans d'expérience, la Déclaration a été révisée en 2003.
Déclaration de MaputoLa Déclaration de Maputo constitue l’engagement du continent africain en faveur de la lutte contre la corruption et de la promotion de l’éthique douanière, conformément aux principes et aux éléments de la Déclaration d’Arusha.
L’OMD et le Gouvernement du Mozambique ont organisé une Conférence continentale sur l’Ethique qui s’est tenue à Maputo (Mozambique) du 20 au 22 mars 2002 et à laquelle ont participé 31 administrations Membres de l’OMD appartenant au continent africain. Le thème de la Conférence était Douane et éthique : la réponse africaine. Après trois jours de débats, la Conférence a adopté à l’unanimité la Déclaration de Maputo.
Guide pour le développement de l’éthiqueLe Guide pour le développement de l’éthique a été élaboré aux fins de la mise en oeuvre de la Déclaration d’Arusha révisée en 2003.
Le Guide repose sur un processus d’auto-évaluation conçu comme un instrument pratique destiné aux administrations des douanes. Il porte sur un certain nombre de domaines clés essentiels au bon fonctionnement d’un programme sur l’éthique efficace et rentable. Il fournit un cadre permettant d’étudier les stratégies de lutte contre la corruption mises en place actuellement en matière de gestion, d’administration et d’éthique et de rechercher les possibilités d'amélioration.
La nature de la corruption et des mesures prises en matière d’éthique change constamment. Pour tirer pleinement parti du Guide pour le développement de l’éthique, les administrations des douanes devront adopter une philosophie de l’amélioration permanente, avec la mise en oeuvre d’un cycle continu d’auto-évaluation en matière d’éthique, de développement stratégique et d’appréciation des progrès. Il est donc important d'adopter des mesures souples, conçues pour s’intégrer à un processus d’amélioration et de réforme permanentes.
Plan d’action de l’OMD sur l’éthiqueL’objectif du Plan d’action est de maintenir et de renforcer l’élan qui a été imprimé en faveur de la lutte contre la corruption et du respect de l’éthique. Le Plan d’action est conçu pour fournir les grands principes directeurs des objectifs, des tâches, des activités/indicateurs de performance et du calendrier que le Secrétariat, les administrations Membres de l’OMD et les Vice-Présidents ont suivi et devraient suivre durant l’exercice en cours et pendant l’année suivante.
Recueil et Base de données des meilleures pratiques en matière d’éthiqueLe Recueil des meilleures pratiques en matière d’éthique contient les meilleures pratiques des Membres et leur approche concernant la résolution des questions liées à l’éthique découlant des 10 principaux facteurs définis par la Déclaration d’Arusha révisée, en vue de faciliter la mise en oeuvre des programmes de développement de l’éthique dans les administrations Membres.
En réponse à une recommandation du troisième Forum mondial sur la lutte contre la corruption et le respect de l’éthique qui s’est tenu en 2003, l’OMD a entamé, en collaboration avec les administrations Membres, les travaux d’élaboration d’un Recueil des meilleures pratiques en matière d’éthique et en a finalisé le premier projet en 2005.
La rédaction d’un Recueil des meilleures pratiques en matière d’éthique est très utile pour tous les Membres, notamment ceux qui entreprennent des projets de développement de l’éthique. La pratique recommandée est reconnue comme étant l’un des principaux outils du Cycle de développement de l’éthique tel qu’il est défini dans le Guide pour le développement de l’éthique.
L’OMD a également élaboré une Base de données des meilleures pratiques en matière d’éthique, qui peut être consultée sur le site web de l’OMD réservé aux Membres, ainsi qu’un CD de la Base de données.
Modèle de Code d’éthique et de conduiteChacun est en droit d’attendre de tous les fonctionnaires des douanes qu’ils soient honnêtes, impartiaux et compétents. Afin de garder la confiance du public, il importe que les fonctionnaires des douanes appliquent les règles d’éthique les plus rigoureuses lorsqu’ils traitent avec le public, les entreprises et les autres fonctionnaires de l’état.
Tout programme sur l’éthique professionnelle doit absolument comprendre l’élaboration, la diffusion et l’acceptation d’un code de conduite exhaustif qui énonce dans des termes très concrets et très précis les règles de conduite auxquelles sont censés obéir tous les fonctionnaires des douanes. Cet élément a été reconnu dans la Déclaration d’Arusha.
L’OMD a donc élaboré un Modèle de Code d’éthique et de conduite qui décrit les règles de l’éthique douanière et définit l’attitude et le comportement que l’on est en droit d’attendre de tous les fonctionnaires des douanes. Il comprend en outre des mesures disciplinaires effectives à prendre si ces prescriptions ne sont pas observées. Il est souhaitable d’établir un code de conduite dans le cadre d’une relation ouverte et transparente avec le public et la communauté commerciale qui devraient avoir la possibilité d’y contribuer.
Ateliers en matière d’éthique et séminaire sur les meilleures pratiquesAfin d’aider les administrations Membres à mettre en oeuvre les dispositions de la Déclaration d’Arusha révisée sur l’éthique douanière, l’OMD a élaboré, à l’échelon national et régional, une série d’ateliers en matière d’éthique et de séminaires sur les meilleures pratiques. Les participants sont généralement des cadres supérieurs de la douane qui sont en situation de pouvoir influencer la nature et la portée de l’engagement de leur administration en faveur de l’éthique et contre la corruption.
Les Ateliers en matière d’éthique ont une portée concrète et sont conçus pour aider les administrations Membres à élaborer et à mettre en œuvre des Plans d’action nationaux en matière d’éthique qui correspondent à leurs besoins, leurs attentes, leurs ressources et leurs environnements opérationnels particuliers, en utilisant le Guide pour le développement de l’éthique de l’OMD. Les ateliers reposent sur une méthodologie d’auto-évaluation fondée sur les dispositions de la Déclaration d’Arusha révisée. Durant ces ateliers, les participants effectuent une série d’exercices pratiques destinés à évaluer la situation actuelle et à définir les domaines susceptibles d’être améliorés.
