Responsibilités
Blanchiment de fonds
Le principal moteur du crime est l’appât du gain. Toutefois, le gain ne peut être considéré comme tel que s’il peut être utilisé ou s’il produit des intérêts et, à cette fin, l’intéressé doit être en mesure d’en justifier l’origine. Les réseaux criminels sont donc confrontés à un problème commun à la majeure partie des infractions, à savoir, comment légitimer le produit d’un délit.
L’opacité des finances internationales (paradis fiscaux, sociétés fictives et anonymat des transactions internationales) offre diverses possibilités à ces réseaux. Les administrations des douanes ont un rôle essentiel à jouer dans les activités de lutte contre le blanchiment de fonds en raison de leur présence aux frontières, des prérogatives légales dont elles jouissent, de leur connaissance des activités commerciales et de leur expérience.
L’OMD a ardemment défendu les programmes de lutte contre le blanchiment de fonds et a renforcé la capacité de ses Membres à lutter contre ce phénomène en sensibilisant mieux les parties intéressées, en concevant des programmes de formation, en élaborant des instruments légaux, en promouvant le système du CEN, dont sa base de données sur les saisies, et en préconisant l’application de pratiques recommandées.
En 2001, l’OMD a publié une recommandation exhaustive sur la lutte contre le blanchiment de fonds intitulée “Recommandation du Conseil de coopération douanière concernant la nécessité d’élargir et de renforcer le rôle des administrations des douanes en vue de réprimer le blanchiment des fonds et de récupérer le produit des délits.” En février 2005, le Comité de la lutte contre la fraude de l’OMD a examiné et entériné une Recommandation révisée sur la lutte contre le blanchiment de fonds qui fait référence aux Résolutions pertinentes du Conseil de sécurité de l’ONU et aux nouvelles Recommandations du GAFI. La Recommandation de l’OMD, qui réaffirme le rôle de la douane dans la lutte contre le blanchiment de fonds et élargit la portée de la Recommandation en traitant du financement du terrorisme, a été adoptée par le Conseil de l’OMD en juin 2005.
La coopération internationale est également un élément essentiel des efforts déployés pour lutter contre la fraude. La douane et les autres services de prévention et de répression du monde entier sont aujourd’hui confrontés à des individus et groupes criminels organisés qui agissent à l’échelon international. L’identification et la saisie de leurs capitaux illicites aux frontières constituent un moyen efficace de faire en sorte que le crime ne paie pas.
Les partenariats avec les autres organisations internationales représentent un élément important de la stratégie de lutte contre le blanchiment de fonds de l’OMD. Cette dernière a activement contribué à des instances et à des initiatives du Groupe d’action financière (
GAFI), d’
Interpol, d’
Europolet d’autres organes compétents. La douane et l’OMD se sont engagées à contribuer avec ces organisations partenaires à lutter contre la menace du blanchiment de fonds à l’échelon mondial.
