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OMD Actualités - Nouvelle édition

Nomenclature

Vue d'ensemble En quoi consiste le Système harmonisé (SH) ? Liste des pays, territoires et unions économiques ou douanières utilisant le Système harmonisé Situation en ce qui concerne les Parties Contractantes du SH ainsi que les Administrations qui ne sont pas Parties Contractantes Le Système harmonise de l'OMD – un outil polyvalent Etude visant à déterminer le pourcentage des recettes nationales constitué par les droits de douane Renseignements concernant les accords de libre-échange (ALE) Le classement tarifaire des marchandises Tarifs douaniers nationaux et internationaux Foire aux questions (FAQ) à propos du Système harmonisé		Nouvelles récentes Cliquer ici pour consulter les modifications des Notes explicatives du Système harmonisé, les avis de classement et les décisions de classement prises par le Comité du Système harmonisé au cours de sa 43^ème session (mars 2009). La Géorgie devient la 137^ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé [PT] Le Comité du SH adopte des amendements à la nomenclature internationale des marchandises du SH dans le contexte de son quatrième cycle de révision

Responsabilités Amender le Système harmonisé Règlement des différends en matière de Système harmonisé Procédures de réserve en matière de Système harmonisé		Outils et instruments Conventions Nomenclature Recommandations de l'OMD concernant le SH Adresses électroniques des responsables du Système harmonisé au sein des administrations des douanes Membres Outils de formation

Comités Structure des Comités Mandat du Comité du Système harmonisé Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé Décisions de classement (43^ème session – mars 2009 et sessions précédentes) Calendrier des sessions du 1 juillet 2008 au 30 juin 2009 Mandat du Groupe de travail du Système harmonisé Mandat du Sous-Comité de révision du Système harmonisé Règlement intérieur du Sous-Comité de révision du Système harmonisé Mandat du Sous-Comité scientifique Règlement intérieur du Sous-Comité scientifique		Coopération internationale Tableau de concordance entre le Système harmonisé et certains instruments internationaux (Mise à jour décembre 2008)

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