Nomenclature

Le Système harmonisé de l'OMD - Un outil polyvalent

Au début des années 1970, un petit groupe d’experts internationaux de l’Organisation mondiale des douanes à Bruxelles a élaboré une nomenclature des marchandises qui permet aux pays de surveiller les mouvements de marchandises traversant les frontières.

A mesure que les échanges internationaux se font de plus en plus complexes et que les gouvernements du monde entier exigent de leur administration des douanes une efficacité accrue, les états adoptent les uns après les autres le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’OMD pour en faire l’un des piliers centraux de leur réglementation en matière de contrôle et de fiscalité.

Il est difficile d’imaginer de prime abord le rôle déterminant d’un petit code à six chiffres sur les mesures internationales visant à réduire le réchauffement climatique, le démantèlement d’organisations criminelles ou encore sur la capacité d’un pays en développement à offrir à sa population des soins médicaux fondamentaux.

Pourtant, sans cette nomenclature, de nombreuses réglementations nationales et conventions internationales ne pourraient être mises en œuvre et les négociations commerciales bilatérales et multilatérales de libre échange et de facilitation se tiendraient dans un climat de confusion et de malentendus.

Le Système harmonisé est devenu un outil polyvalent, véritable couteau suisse, qui permet de s’assurer que le produit désigné "pomme" dans un pays n’est pas devenu "orange" dans un autre.

Le SH fournit des renseignements précieux aux fonctionnaires des douanes aux frontières chargés de procéder à la vérification des envois par route, mer, air, rail et des envois postaux. Sans les codes de classement du SH, confusion, longues recherches et retards seraient à déplorer.

A l’échelon international, le Système harmonisé se divise en sections, chapitres et positions tarifaires. Cette structure permet à de répondre aux préoccupations de nombreux gouvernements et organisations internationales. La création de sous-positions pour les substances qui appauvrissent la couche d’ozone, pour les précurseurs chimiques utilisés dans la fabrication de drogues illicites, pour les déchets dangereux, les espèces menacées d’extinction, les stupéfiants, les substances psychotropes et les armes chimiques en sont autant d’exemples.

S’agissant de l’environnement, le 21^ème siècle a été décrit comme "l’ère du recyclage". Cette évolution, combinée à l’apparition de nouvelles technologies, telle que l’obtention d’aliments génétiquement modifiés, a fait des problèmes environnementaux l’une des priorités de l’ordre du jour des décideurs internationaux. A mesure sont débattues ces questions de politique générale, les nations tendent inévitablement à recourir au Système harmonisé afin de remplir leurs obligations internationales et de respecter leur propre cadre législatif et réglementaire.

A l’issue d’un cycle de révision qui a duré 5 ans, l’OMD a publié une nouvelle version du Système harmonisé le 1^er janvier 2007. Ce nouvel instrument permet à toute administration des douanes de surveiller et de contrôler le commerce des marchandises, et notamment celles ayant un impact social et environnemental. La nature de cette révision permet également à l’OMD d’instaurer de nouveaux partenariats avec des organisations internationales telles que le Programme des Nations Unies pour l’Environnement, tendance qui devrait se poursuivre à mesure que de nouvelles questions nouvelles sont soulevées et appellent des réponses claires et pertinentes.