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Contrôle et lutte contre la fraude - Responsabilités > Contrebande de tabac et de cigarettes
La contrebande de tabac et de cigarettes reste un problème mondial qui continue à se développer malgré les stratégies en matière de lutte contre la fraude mises en place par les gouvernements. Les cigarettes sont des marchandises à valeur élevée, fortement taxées, faciles à transporter et donc idéales pour le commerce illicite. Les groupes criminels organisés ont développé la contrebande de cigarettes pour en faire un commerce criminel mondial générant d'énormes bénéfices. Le nombre de rapports de saisies est en augmentation et les itinéraires de la contrebande continuent de s’intensifier.
Plusieurs cas de contrebande de grande ampleur ont permis de saisir plus de 10 millions de cigarettes. La mise à disposition d’une telle quantité de tabac nécessite la participation de réseaux de distribution organisés. En outre, les services internationaux de lutte contre la fraude craignent de plus en plus que les réseaux de criminalité transnationale participant à ce commerce illicite soient liés aux organisations terroristes internationales qui recherchent des fonds pour financer leurs activités.
Le trafic illicite des cigarettes contrefaites constitue un autre aspect du problème et une tendance criminelle majeure relativement nouvelle apparaît actuellement. Le nombre de saisies de tabac brut et de feuilles de tabac, ainsi que de fausses vignettes fiscales, a augmenté, ce qui laisse présager une expansion de la production illégale de cigarettes. De plus en plus d’ateliers clandestins de fabrication de cigarettes sont découverts, notamment en Europe.
Les cigarettes contrefaites sont parfois déclarées à la douane en tant que cigarettes authentiques au point d’entrée. Les cigarettes contrefaites sont ainsi introduites sur le marché licite et, même si les droits et taxes sont payés, les trafiquants réalisent néanmoins d’immenses profits en évitant les frais supplémentaires que nécessite la dissimulation des produits.
Etant donné que de nombreux pays sont la cible de la contrebande de cigarettes, il convient de renforcer de toute urgence la coopération entre les services à l’échelon national. L’OMD a travaillé avec d’autres organismes régionaux et internationaux afin de tenter de déterminer quelles sont les meilleures stratégies de lutte contre la fraude permettant de combattre ce problème, notamment les projets communs de lutte contre la fraude douanière.
De plus en plus d’administrations douanières participent à ces projets internationaux/régionaux qui ont remporté un vif succès et ont permis de renforcer considérablement la coopération entre les administrations douanières participantes qui ont échangé des informations pertinentes et partagé leur expérience et leurs connaissances pour lutter contre la contrebande de cigarettes.
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