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Contrôle et lutte contre la fraude - Responsabilités > Renseignements douaniers
La lutte contre la fraude douanière s’est intensifiée très fortement au cours des dernières décennies afin de suivre l’augmentation énorme du volume des échanges et des transports internationaux, de tenir compte de la délinquence transfrontalière et, plus récemment, des menaces que font peser le terrorisme. Tous ces éléments ont conduit les administrations des douanes à se rendre compte qu’une coopération nationale et internationale est nécessaire. La coopération avec les autres administrations des douanes, avec les milieux commerciaux légitimes et avec d’autres organismes chargés de faire respecter la législation est une condition préalable à la lutte contre la fraude dans le domaine douanier.
Une partie importante de cette coopération consiste à échanger des informations. Les autres administrations des douanes constituent depuis des années une source clé fd’informations. Depuis peu, la valeur de l’échange d’informations avec les milieux commerciaux et les autres organismes de lutte contre la fraude a été reconnue et les sources d’informations généralement disponibles mieux exploitées. Toutes ces informations servent à la gestion du risque, méthode qui est maintenant considérée comme la meilleure approche aux fins des contrôles douaniers dans la pratique internationale actuelle en matière commerciale.
La gestion du risque est la clé de la réconciliation générale entre les impératifs de la lutte contre la fraude, ceux de la sécurité et ceux de la facilitation. De son côté, le renseignement est un composant crucial de la gestion du risque. Le renseignement est obtenu à partir des informations recueillies et traitées et est essentiellement utilisé par les décideurs des administrations des douanes de tous niveaux à l’appui du processus de prise de décision qu’ils mettent enoeuvre au niveau stratégique, tactique ou opérationnel.
Compte tenu de toutes ces constations, l’OMD a pris plusieurs mesures en vue d’améliorer la circulation des informations entre ses administrations Membres et la diffusion du renseignement. Parmi ces mesures on peut citer la création du Réseau mondial de Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) qui sont chargés de diverses tâches et la gestion du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN).
Les autres activités de l’OMD dans ce domaine sont la publication de documents et de manuels à l’intention de ses Membres ainsi que la coopération et l’échange de données avec les autres organisations de lutte contre la fraude.
