Organisation Mondiale des Douanes

Origine

Vue d’ensemble Aperçu et enjeux des règles d’origine non préférentielles Domaine et application de l’Accord de l’OMC sur les règles d’origine "Maîtriser les règles d’origine", une conférence au Siège de l'OMD sur les règles d'origine dans le monde, les 16 et 17 juin 2008		Nouvelles récentes Janvier 2012 Atelier Origine – Certification et Vérification, 18 janvier 2012 - présentations Mars 2011 Nouvelle Base de données origine de l’OMD en ligne

Responsabilités Programme de travail pour l'harmonisation Activité de promotion internationale des règles d'origine		Outils et Instruments La Base de données des accords commerciaux préférentiels et de leurs règles d'origine Accord de l'OMC sur les règles d'origine Architecture des règles d'origine harmonisées Assistance technique et formation (ATF) Etude Comparative sur les Règles d'Origine Préférentielles Tendances mondiales en matiere de certification et de verification de l'origine preferentielle

Comités Structure des Comités Mandat du Comité technique des règles d'origine		Coopération internationale Site Internet de l’OMC sur les règles d’origine

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