Liste des pays, territoires et unions économiques ou douanières utilisant le Système harmonisé ^{situation au 17 octobre 2011}

Situation en ce qui concerne les Parties Contractantes du SH ainsi que les Administrations qui ne sont pas Parties Contractantes ^{situation au 3 fevrier 2012}

Le Système harmonisé de l'OMD – un outil polyvalent

Etude visant à déterminer le pourcentage des recettes nationales constitué par les droits de douane ^{Mise à jour decembre 2011}

Cliquez ici pour des corrections à la Nomenclature du SH Edition 2012 (Errata N° 1 - Janvier 2012)

Cliquer ici pour consulter les modifications des avis de classement et les décisions de classement prises par le Comité du Système harmonisé au cours de sa 48ème session (septembre 2011)

Cliquer ici pour consulter ADDENDUM à la liste des Décisions de Classement prises par le Comité du Système harmonisé au cours de sa 47ème session (mars 2011).

Promotion du SH

- Rapport sur le Forum «Douanes vertes» et l’Atelier sur le Système harmonisé, 3-6 novembre 2009, Jeju, République de Corée

- Un séminaire régional portant sur les règles de base pour l’interprétation du SH s’est déroulé du 12 au 16 avril 2010 au Centre régional de formation de l’OMD de Baku, en Azerbaïdjan

Convention [ar]

Nomenclature Edition 2012

Structure des Comités [ar]

Mandat du Comité du Système harmonisé

Décisions de classement (48^ème session – mars 2011 et sessions précédentes)

Calendrier des sessions (du 1 juillet 2011 au 30 juin 2012) ^{Mise à jour 7 Février 2012}