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Forum mondial des douanes 2010

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6-7 October

Deuxième Forum de l'OMD sur les Technologies et l'Innovation

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2 - 4 novembre

Nomenclature

Vue d'ensemble En quoi consiste le Système harmonisé (SH) ? Liste des pays, territoires et unions économiques ou douanières utilisant le Système harmonisé - situation au 26 juin 2010 Situation en ce qui concerne les Parties Contractantes du SH ainsi que les Administrations qui ne sont pas Parties Contractantes - situation au 13 août 2010 Le Système harmonise de l'OMD – un outil polyvalent Etude visant à déterminer le pourcentage des recettes nationales constitué par les droits de douane Renseignements concernant les accords de libre-échange (ALE) Le classement tarifaire des marchandises Tarifs douaniers nationaux et internationaux Foire aux questions (FAQ) à propos du Système harmonisé		Nouvelles récentes Août 2010 Amendement découlant des amendements du SH 2012

Responsabilités Amender le Système harmonisé Règlement des différends en matière de Système harmonisé Procédures de réserve en matière de Système harmonisé Promotion du SH - Rapport sur le Forum «Douanes vertes» et l’Atelier sur le Système harmonisé, 3-6 novembre 2009, Jeju, République de Corée		Outils et instruments Conventions Nomenclature Nomenclature 2012 Amendement découlant des amendements du SH 2012 Recommandations de l'OMD concernant le SH Adresses électroniques des responsables du Système harmonisé au sein des administrations des douanes Membres Outils de formation

Comités Structure des Comités Mandat du Comité du Système harmonisé (Mise à jour août 2010) Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé Décisions de classement (45^ème session – mars 2010 et sessions précédentes) Calendrier des sessions du 1 juillet 2010 au 30 juin 2011 (Mise à jour mai 2010) Mandat du Groupe de travail du Système harmonisé Mandat du Sous-Comité de révision du Système harmonisé Règlement intérieur du Sous-Comité de révision du Système harmonisé Mandat du Sous-Comité scientifique Règlement intérieur du Sous-Comité scientifique		Coopération internationale Tableau de concordance entre le Système harmonisé et certains instruments internationaux

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