Cadre du diagnostic

Le Cadre de diagnostic en matière de renforcement des capacités douanières a été élaboré par l'OMD et a pour objet :
  • d'offrir un outil de diagnostic normalisé et un guide pour la conception et la mise en oeuvre de projets en vue d'améliorer la qualité des initiatives de renforcement des capacités dans les administrations des douanes des pays en développement;
  • de favoriser la mise en oeuvre efficace des Conventions de l'OMD et de l'OMC, ainsi que des autres Conventions, instruments, meilleures pratiques et matériaux de référence utiles de nature commerciale ou douanière, susceptibles de faciliter la conception de solutions de renforcement des capacités qui soient adaptées aux besoins de chaque administration des douanes et à l'environnement dans lequel elle travaille; et
  • de fournir aux cadres supérieurs des douanes les informations détaillées nécessaires pour qu'ils puissent s'engager plus pleinement et mener des échanges de vues et des négociations avec les organismes donateurs et les fonctionnaires d'autres services publics.

La Partie A décrit le rôle essentiel qu'une administration des douanes efficace et rentable peut jouer dans le cadre du développement économique et social des pays et présente des arguments solides pour encourager les investissements en matière de réforme et de modernisation des administrations douanières. Elle décrit également ce qui signifie l'expression "renforcement des capacités" et récapitule les résultats des recherches récemment effectuées pour déterminer les points forts et les lacunes des précédents projets de renforcement des capacités. 

La Partie B décrit les éléments fondamentaux d'une administration des douanes modernes et reprend les principes acceptés à l'échelon international qui doivent sous-tendre toute initiative de réforme et de modernisation. Elle décrit également une série de conditions préalables qui doivent être remplies avant d'envisager des activités exhaustives de renforcement des capacités. 

La Partie C présente l'outil de Diagnostic et explique comment il peut être utilisé pour identifier les principaux besoins en matière de développement. Des directives pratiques sont fournies pour aider les fonctionnaires à identifier toute lacune existant entre les procédures, les pratiques et les systèmes actuels et ceux qui sont décrits dans la Partie B du Cadre. 

La Partie D fournit des directives pratiques et un modèle de référence concernant la façon d'entreprendre des initiatives de renforcement des capacités dans les administrations des douanes des pays en développement. Elle couvre l'identification des besoins, l'élaboration d'une documentation du projet, la mise en oeuvre des activités de renforcement des capacités et la manière dont ces activités peuvent être examinées et évaluées.