Programme sur le renseignement et la gestion des risques

L’évolution du contexte stratégique dans lequel opère la douane, combinée à la croissance à long terme des volumes des échanges et des déplacements de personnes, ont modifié la façon dont les administrations douanières sont gérées et envisagent l’exercice de leurs missions. Tous ces développements, qui interviennent de surcroît dans une période d’incertitude grandissante, ont poussé de nombreuses administrations douanières à chercher à adopter une approche plus structurée et systématique en matière de gestion des risques.

La gestion des risques est un des axes clés sur lesquels les administrations des douanes doivent fonder leur stratégie pour s’adapter au mieux à l’environnement du 21ème siècle dans lequel elles opèrent, environnement qui exige désormais des autorités douanières qu’elles traitent les risques où qu’ils se trouvent et, de plus en plus, au stade le plus précoce possible le long de la chaîne logistique. La conception et la mise en œuvre d’un système de gestion des risques fondé sur des renseignements plus pertinents et affinés − combinées à l’instauration d’une véritable culture de gestion de risques au sein des administrations douanières − favorisent un niveau élevé d’efficacité dans la prise de décisions, à tous les niveaux et à l’égard de tous les domaines à risque possible. Aujourd’hui, la gestion des risques est considérée comme étant l’un des principes directeurs devant guider une approche moderne des questions douanières.

Pour répondre au besoin croissant de définir une approche commune permettant aux administrations des douanes partout dans le monde d’identifier les risques potentiels et de les traiter de manière adéquate, l’OMD a élaboré le Recueil sur la gestion des risques. Ce guide décrit des procédures et pratiques à adopter systématiquement par les douanes afin de pouvoir recueillir les informations nécessaires leur permettant d’identifier et de gérer les risques qui se posent sur le plan organisationnel et opérationnel dans le cadre de leurs activités. Cette méthodologie recommandée propose un cadre commun tout en offrant suffisamment de flexibilité pour permettre à chaque administration douanière de le moduler en fonction des conditions spécifiques dans lesquelles elle opère.

Consciente de l’importance que revêt l’échange de l’information dans le cadre de cette politique de gestion des risques, l’OMD a entrepris plusieurs démarches pour contribuer à renforcer le flux d’informations et de renseignements partagés entre ses administrations membres. Une de ces démarches a consisté en la création d’un réseau mondial de Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR), dont les diverses missions contribuent à renforcer la coopération entre les différentes administrations douanières. L’OMD a également créé les différentes applications informatiques du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) : la « suite CEN ». En outre, pour appuyer les efforts mis en œuvre par les Membres dans le domaine de la gestion des risques et du renseignement, le Conseil de l’OMD a adopté plusieurs instruments qui aident ceux-ci à échanger des informations entre eux.

L’OMD a également lancé une application appelée TeN, pour « Technology Network » en anglais [Réseau de technologies]. Il s’agit de la seule plateforme de communication entre douanes, autres organismes de contrôle aux frontières, entreprises du secteur des technologies, organisations internationales et autres parties prenantes intéressées désireux de faire part de leurs expériences respectives et d’informations dont ils disposent concernant les produits technologiques dans le domaine de la gestion des frontières. Cette plateforme contient également une liste de produits disponibles dans la catégorie des systèmes de gestion des risques et des systèmes de renseignement.

  • Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR)

    L’échange de renseignements à l’échelon national, régional et international est un mécanisme essentiel employé par les autorités douanières pour créer des conditions favorables à l’application de contrôles et de mesures de lutte contre la fraude plus efficaces, et garantir une utilisation optimale des ressources disponibles. Au plan stratégique, l’OMD a incorporé l’objectif de l’échange de renseignement entre toutes les parties prenantes, reconnaissant que cet objectif contribue au renforcement de la protection de la société, ainsi que de la santé et de la sécurité publiques. C’est ainsi que le premier Bureau régional de liaison chargé du renseignement (BRLR) a été créé en 1987, dans l’intention d’instaurer une Réseau mondial de renseignement. Aujourd’hui, le réseau des BRLR comporte 11 bureaux assurant une couverture efficace dans l’ensemble des six régions de l’OMD.

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