Programme sur le renseignement et la gestion des risques

L’évolution du paysage stratégique dans lequel travaille la douane, ainsi que la croissance à long terme du volume des échanges et des voyages ont affecté la manière dont les administrations des douanes sont gérées et abordent leurs tâches. Ces faits nouveaux, associés à une incertitude grandissante, ont amené de nombreuses administrations à rechercher une méthode plus structurée et systématique pour gérer les risques. 

La gestion des risques constitue pour les administrations des douanes l’un des principaux moyens de mieux répondre aux contraintes de l’environnement de travail du 21ème siècle qui exige d’elles qu’elles traitent les risques où qu’ils se trouvent et, de plus en plus, aussi tôt possible dans la chaîne logistique. La conception et la mise en œuvre d’un cadre de gestion des risques amélioré par le renseignement et l’implantation d’une culture de gestion des risques au sein d’une administration des douanes ont renforcé l’efficacité du processus de prise de décision à tous les niveaux de l’administration et à l’égard de tous les domaines à risque. Aujourd’hui la gestion des risques est considérée comme l’un des principes directeurs associés à une administration douanière moderne.

Compte tenu de la nécessité croissante de définir une méthode commune permettant aux administrations des douanes du monde entier d’identifier et de faire face aux risques potentiels, l’OMD a conçu le Recueil sur la gestion des risques. La méthodologie décrite dans ce Recueil crée un cadre commun mais, parallèlement, demeure suffisamment flexible pour satisfaire aux conditions uniques des Membres individuels de l’OMD.

Eu égard à l’importance des échanges d’informations, l’OMD a pris plusieurs mesures pour améliorer la circulation des informations et la diffusion du renseignement parmi ses administrations douanières membres. L’une d’elles est la création du réseau mondial des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) qui exercent diverses tâches, et une autre, l’établissement du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) qui est une suite d’applications. Outre les BRLR, pour appuyer les activités de renseignement et de gestion des risques de ses Membres, le Conseil de l’OMD a adopté des instruments qui aident ceux-ci à échanger des informations entre eux.

En outre, le Réseau de technologies (TeN) est la seule plateforme de communication permettant à la douane et aux autres services présents aux frontières, aux entreprises technologiques, aux organisations internationales et aux parties prenantes compétentes d’échanger leur expérience et des informations sur les technologies liées à la gestion des frontières. Le TeN  comprend également différents produits relatifs aux systèmes de renseignement et de gestion des risques.

  • Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR)

    L’échange de renseignements à l’échelon national, régional et international est un mécanisme essentiel employé par les autorités douanières pour créer des conditions favorables à l’application de contrôles et de mesures de lutte contre la fraude plus efficaces, et garantir une utilisation optimale des ressources disponibles. Au plan stratégique, l’OMD a incorporé l’objectif de l’échange de renseignement entre toutes les parties prenantes, reconnaissant que cet objectif contribue au renforcement de la protection de la société, ainsi que de la santé et de la sécurité publiques. C’est ainsi que le premier Bureau régional de liaison chargé du renseignement (BRLR) a été créé en 1987, dans l’intention d’instaurer une Réseau mondial de renseignement. Aujourd’hui, le réseau des BRLR comporte 11 bureaux assurant une couverture efficace dans l’ensemble des six régions de l’OMD.

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