Blanchiment de fonds et financement du terrorisme

Le principal moteur du crime est l’appât du gain. Toutefois, pour pouvoir utiliser ce gain dans d'autres opérations par la suite, les criminels doivent en déguiser l'origine. Les réseaux criminels sont donc confrontés à des difficultés lorsqu'il s'agit de donner aux produits du crime l'apparence de fonds provenant de sources légitimes. L’opacité des finances internationales (paradis fiscaux, sociétés fictives et anonymat des transactions internationales) leur offre diverses possibilités. D'où le rôle essentiel des administrations des douanes dans les activités de lutte contre le blanchiment de fonds, en raison de leur présence aux frontières, des prérogatives légales qui leur sont dévolues, de leur connaissance des activités commerciales et de leur expérience.

L’OMD a ardemment défendu les programmes de lutte contre le blanchiment de fonds et a renforcé la capacité de ses Membres à lutter contre ce phénomène. Pour ce faire, elle a engagé des actions de sensibilisation, développé des programmes de formation, élaboré des instruments juridiques, encouragé l'utilisation du système CEN, notamment de sa base de données sur les saisies, et préconisé l’application des meilleures pratiques en la matière.

En 2001, l’OMD a publié une recommandation de grande envergure sur la lutte contre le blanchiment de fonds, intitulée “Recommandation du Conseil de coopération douanière concernant la nécessité d’élargir et de renforcer le rôle des administrations des douanes en vue de réprimer le blanchiment des fonds et de récupérer le produit des délits”. En 2005, l’OMD a révisé cette Recommandation pour y intégrer des références aux Résolutions pertinentes du Conseil de sécurité de l’ONU et aux nouvelles Recommandations du Groupe d'action financière (GAFI). La nouvelle Recommandation, qui réaffirme le rôle de la douane dans la lutte contre le blanchiment de fonds et élargit son champ d'application au financement du terrorisme, a été adoptée par le Conseil en juin 2005.

La coopération internationale est également un élément essentiel parmi les efforts déployés pour lutter contre la fraude. La douane et les autres services de prévention et de répression du monde entier sont aujourd’hui confrontés au phénomène de mondialisation du crime. L’identification et le blocage des capitaux illicites aux frontières sont un moyen efficace de couper les vivres financières aux groupes criminels et terroristes.

Les partenariats avec d'autres organisations internationales sont un aspect important de la stratégie de l’OMD contre le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme. L'OMD contribue activement aux groupes et initiatives du GAFI, d’INTERPOL, d’Europol et d’autres organisations concernées, et la communauté douanière mondiale est fermement résolue à travailler avec ses partenaires pour lutter contre le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme.