Programme sur la sécurité

Le terrorisme, la prolifération d’armes de destruction massive et de matières connexes, le trafic d'armes légères et d'explosifs, ou encore le détournement illicite de produits à double usage posent une sérieuse menace pour la sécurité et la sûreté des personnes mais aussi pour le développement économique, la stabilité politique et la cohésion sociale des pays partout dans le monde.

Dans le cadre des efforts de tous les pouvoirs publics visant à atténuer cette menace, les administrations douanières jouent un rôle primordial aux points de franchissement des frontières internationales. La douane gère les flux transfrontaliers des marchandises, des personnes et des moyens de transport afin de s’assurer qu’ils demeurent conformes aux lois. Le niveau élevé de la menace auquel sont confrontés les pays avec la montée du terrorisme a amené un nombre croissant d’administrations douanières à incorporer la sécurité dans leurs compétences fondamentales.

L’importance du rôle de la douane pour la sécurité des frontières a été réitérée dans diverses résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU (comme la Résolution 1540 de 2004) et à travers d’autres engagements politiques à haut niveau, comme les déclarations du G7 et du G20.

Dans la foulée des attaques terroristes du 11 septembre, l’OMD a adopté, en juin 2005, le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial comme instrument mondial douanier de dissuasion face au terrorisme international, afin de garantir le recouvrement des recettes et de promouvoir la facilitation des échanges au niveau mondial.

Face à la récente recrudescence des activités terroristes à l’échelon mondial, la Commission de politique générale de l'OMD a adopté, en décembre 2015, la Résolution de Punta Cana, qui réaffirme et met en lumière le rôle de la douane et sa contribution dans le cadre de la sécurité aux frontières et de la lutte contre le terrorisme. Peu après l’adoption de ladite Résolution, l’OMD a lancé son Programme sur la sécurité afin d’aider les Administrations des douanes à renforcer leur capacité à faire face aux risques spécifiques liés à la sécurité.

Avec le Cadre de normes SAFE, l’OMD a élaboré un schéma directeur pour des contrôles douaniers efficaces sous la perspective de la chaîne logistique ; le Programme sur la sécurité a vocation à apporter des orientations complémentaires concernant les risques spécifiques pour la sécurité. En outre, l’OMD coopère régulièrement avec les agences des Nations Unies ainsi qu’avec les organisations internationales afin d’aider ses Membres à mieux relever les défis associés à leurs obligations internationales, telles que stipulées par les diverses résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU.

Le Programme de l'OMD sur la sécurité est à présent reconnu par la communauté internationale et est notamment cité par le « Plan d’action du G7 sur la lutte contre le terrorisme et l’extrémisme violent » adopté lors du sommet du G7 à Ise-Shima (Japon) en 2016. De plus, le Programme de l’OMD sur la sécurité est également mentionné dans le « Plan d’action du G20 sur la lutte contre le terrorisme » adopté en juillet 2017.

Le Programme de l'OMD sur la sécurité se donne pour but d’atteindre des résultats en matière de sécurité des frontières dans les cinq domaines stratégiques suivants :

  • La définition de politiques et l’anticipation
  • L’apport d’orientations et la dissémination des bonnes pratiques concernant les contrôles douaniers en rapport avec la sécurité
  • La coordination des programmes et opérations de lutte contre la fraude douanière en lien avec la sécurité
  • La coopération internationale
  • L’assistance technique et le renforcement des capacités
  • Enfin, la sensibilisation du secteur privé.

Le programme s’articule autour de cinq (5) champs thématiques/par produit, et se fonde sur une initiative globale d’assistance technique et de renforcement des capacités qui inclut les volets détaillés ci-après.

  • Contrôle des passagers
  • Programme Global Shield concernant les engins explosifs improvisés (EEI)
  • Programme sur l’application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES)
  • Projet sur les armes légères et de petit calibre (ALPC)
  • Financement du terrorisme
  • Initiative sur la sécurité aux frontières

Pour plus d’informations sur le Programme de l'OMD sur la sécurité, veuillez consulter le site web de l’OMD ou contacter l'équipe en charge du Programme à l’adresse WCOSecurityProgramme@wcoomd.org.

Photo 1: Le Programme sur la sécurité en bref

Security Programme Chart