Trafic illicite des biens culturels

Le pillage des biens culturels constitue l’une des formes les plus anciennes de délinquance transfrontalière organisée et est devenu un phénomène mondial qui fait partie des préoccupations prioritaires des Administrations membres de l’OMD. A cet égard, il est largement reconnu que les frontières continuent d’offrir les possibilités les meilleures d’intercepter les objets culturels volés et, à cet effet, la douane joue un rôle fondamental dans la lutte contre l’exportation non autorisée d’articles culturels.

La contrebande des biens culturels amoindrit le patrimoine national et empêche la société de profiter pleinement de certains trésors culturels parmi les plus importants et les plus précieux. Chaque année, des milliers d’objets disparaissent des musées, des églises, des collections privées ou des institutions publiques. Armes anciennes ou tableaux, pièces de monnaie ou montres, objets religieux ou découvertes archéologiques, des dizaines de milliers d’objets faisant partie du patrimoine archéologique et culturel mondial sont volés.

Ces dernières années, preuve a été faite qu’il existe des liens évidents entre cette forme de délit, la fraude fiscale et le blanchiment de fonds. Il est notoire que toute estimation de l’ampleur et de la rentabilité du marché noir des œuvres d’art pillées, volées ou de contrebande est peu fiable, mais les spécialistes s’accordent sur le fait qu’il s’agit de l’une des activités illégales les plus importantes au monde, qui représente des milliards de dollars US et qui suscite naturellement l’intérêt du crime organisé.

La diversification du financement des organisations terroristes grâce au commerce des biens culturels appelle également l’attention des services de lutte contre la fraude. En outre, les zones de conflit sont devenues des cibles privilégiées pour les délinquants et certaines de ces régions subissent des pillages d’une ampleur sans précédent.

En vue de protéger le patrimoine culturel, l’OMD encourage une coopération et des partenariats efficaces avec les autres organisations internationales et les organismes de lutte contre la fraude tels que le Conseil international des musées (ICOM), l’UNESCO et INTERPOL en vue d’échanger des renseignements et de mettre un frein à cette activité illégale. Afin d’assurer cette mission, l’OMD s’en remet aux compétences et aux efforts quotidiens déployés par ses administrations des douanes Membres ainsi qu’aux Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) - Réseau de BRLR.

La plateforme du CENcomm permettant d’échanger des informations par voie électronique, baptisée ARCHEO, gérée par l’OMD, constitue un exemple de ces efforts de coopération. Ce réseau, dédié à la prévention de la fraude touchant le patrimoine culturel, rassemble des  professionnels et des experts qui participent à la protection du patrimoine culturel en facilitant l’identification des biens suspects afin d’optimiser une application efficace de la loi dans ce domaine.

La coopération avec les parties prenantes pertinentes constitue un des éléments principaux de la Résolution du Conseil de l’OMD concernant le rôle de la douane dans la prévention du trafic illicite des biens culturels, qui a été adoptée en juillet 2016. La Résolution prévoit un ensemble de mesures concrètes visant à aider la communauté douanière internationale à endiguer le trafic des objets culturels. Le texte lance non seulement un appel aux parties pertinentes, tels que les experts sur le terrain et les institutions culturelles,  à accroître leur coopération mais il invite également les pays à mener une analyse permettant de déterminer les lacunes existantes dans la législation et les techniques actuelles dans le but ultime de pouvoir les combler. La Résolution encourage par ailleurs les administrations douanières à introduire des certificats à l’exportation ou à revoir les certificats existants afin de les aligner sur le Modèle de certificat d'exportation de biens culturels créé conjointement par l’Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) et l’OMD.

MODÈLE DE CERTIFICAT D'EXPORTATION

Modèle de certificat d’exportation de biens culturels [fr] [es] [ar] [ch] [ru]