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Outils et instruments

Outils et instruments

  • I2C - Centre d'information et de renseignement de l'OMD

    Dans l’esprit de l’initiative des “Douanes en réseau international”, l’OMD a créé un “Centre d’information et du renseignement (I2C)” au sein de son siège afin de faciliter la communication et la coordination en matière de conformité douanière et de questions relatives à la lutte contre la fraude.

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  • CEN Suite

    Afin d’aider ses Membres à lutter de manière efficace contre la criminalité transnationale organisée, l’OMD a crée un système mondial de recueil de données et d’informations à des fins de renseignements, le CEN.

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  • Directives

    Application des Controles aux Echanges de Nature Strategique (ACES), Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP), OMD et Instruments Internationaux relatifs à l'Assistance Mutuelle Administrative

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  • Recueils

    Recueil des pratiques opérationnelles douanières en matière de lutte contre la fraude et de saisie, Recueil sur la gestion des risques en matière douanière, Répertoire d’information des législations concernant les mesures à la frontière en matière de contrefaçon et de piratage – Edition 2012

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  • Recommandations et Résolutions

    Les Recommandations qui ont été adoptées par le Conseil de l’OMD constituent l’un des instruments les plus pratiques permettant d’obtenir un degré d’harmonisation élevé.

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  • Instruments sur l’assistance administrative mutuelle

    La lutte contre la fraude douanière s’est considérablement développée ces dernières décennies afin de suivre le rythme de l’accroissement spectaculaire des échanges et des transports internationaux et la menace croissante de la criminalité transfrontalière organisée.

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