Directives aux fins du contrôle a posteriori

Ces Directives présentent une nouvelle approche du contrôle a posteriori (CAP), établie suite à l'examen approfondi et à la mise à jour des Directives précédentes datant de 2006. Cette nouvelle version des Directives montre que de plus en plus les Membres doivent garantir leurs recettes tout en facilitant le commerce licite. Il est également question de l'évolution récente de l'activité douanière, abandonnant peu à peu les contrôles traditionnels aux frontières pour un système de contrôle a posteriori, intégré dans un contexte généralisé de facilitation des échanges.

Les systèmes de contrôle mis en place par les Administrations douanières n'ont pas le même champ d'application et n'utilisent pas la même méthodologie. L'expérience montre qu'il est difficile de mettre en place un système de contrôle à part entière dans un pays où le commerce informel est très présent. Les Membres sont néanmoins encouragés à aligner leurs pratiques sur les Directives. Ainsi ils seront assurés d'utiliser une méthode basée sur les expériences des Membres et correspondant aux techniques douanières les plus récentes.

En complément de ces Directives, l'OMD a développé d'autres outils pour aider les Administrations dans leurs efforts de modernisation, tels que le module e-learning, l'Outil de diagnostic sur le contrôle a posteriori (cap) et l’infrastructureGuide de mise en oeuvre relatif au contrôle a posteriori et le Guide pratique du contrôle, typologie du contrôle a posteriori (accès restreint).