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Vue d'ensemble

La lutte contre la fraude douanière vise à protéger efficacement la société et à garantir la perception des recettes légalement dues en luttant contre la criminalité transfrontières. Les services de contrôle douanier et de lutte contre la fraude s’acquittent de leurs mandats en s’impliquant dans des activités très variées de lutte contre la fraude commerciale, la contrefaçon, la contrebande de marchandises attirant des taxes élevées (comme par exemple les cigarettes, l’alcool et l’essence), les drogues et les précurseurs, le blanchiment de fonds, le financement du terrorisme, la criminalité électronique, le trafic des espèces sauvages, la contrebande des armes et des matières nucléaires, les substances qui appauvrissent la couche d’ozone, les déchets toxiques, les armes de destruction massive et le trafic des objets culturels. 

Afin de répondre aux défis actuels et à venir dans un environnement de contrôle et de lutte contre la fraude et compte tenu des domaines présentant un risque élevé qui ont été définis par les membres de l’OMD, celle-ci a adopté une nouvelle approche. À ce jour, les travaux se répartissent par thèmes dans six Programmes : Drogues et précurseurs, Environnement, Renseignements et gestion du risque, DPI, santé et sûretéRecettes fiscales et Sécurité. D’autres domaines à risque, tels que la criminalité électronique et le trafic d’objets culturels volés sont également pris en charge dans le cadre de diverses activités spécifiques.

Afin d’aider ses Membres à améliorer l’efficacité de leurs efforts de lutte contre la fraude et à établir un équilibre entre contrôle et facilitation, l’OMD a élaboré un programme exhaustif de formation et d’assistance technique dans chacun des domaines mentionnés ci-dessus, programme étayé par plusieurs outils et instruments. Par exemple, dans le cadre du Programme sur les recettes fiscales, l’OMD a mis en place une formation sur le contrôle a posteriori (CAP) et elle a élaboré des directives sur le CAP qui ouvrent la voie à la mise en œuvre d’une approche renforcée et à couches multiples de gestion des risques. À l’échelon mondial, les fonctions de recueil des renseignements et des informations sont assurées par les Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR), implantés dans 11 pays.

Enfin, les outils et instruments ne comprennent pas seulement les instruments juridiques, les directives et les recueils, mais aussi différents types de programmes logiciels et de technologies, comme par exemple la Suite du Réseau de lutte contre la fraude douanière (CEN), le Système de ciblage du fret, le Réseau technologique, l’Interface Public-Membres (IPM), Iris etc. Toutes ces capacités seront encore plus renforcées par d’autres innovations.