Vue d'ensemble

La présente section du site Web contient des informations sur les méthodes de travail et les pratiques à suivre ainsi que sur les outils à mettre en œuvre pour garantir le respect des règles du commerce international et pour lutter efficacement contre la fraude commerciale. Elle contient également des informations sur les programmes élaborés et mis en œuvre par le Secrétariat de l’OMD pour répondre aux besoins d’assistance des administrations douanières dans le cadre de la lutte contre le commerce illicite de produits spécifiques.

Toutes les orientations et informations utiles concernant les méthodes de travail, les pratiques ainsi que les outils de référence dans le domaine du contrôle et de la lutte contre la fraude − comme l’ensemble des applications du Réseau douanier de lutte contre la fraude (la Suite CEN) par exemple – sont consultables dans la rubrique « Outils et instruments ». Ces outils et instruments ont pour finalité commune d’encourager les administrations douanières à adopter des stratégies de gestion des risques (fondées sur le recueil et l’analyse de données), d’échange de l’information, de coopération à l’échelon national et international et de modernisation de leurs infrastructure et méthodes de travail en ayant recours à la technologie disponible, ainsi que de les appuyer dans leurs efforts déployés à cette fin.

Toutes les informations utiles concernant les programmes conçus par le Secrétariat pour appuyer les administrations douanières dans leurs efforts visant à lutter contre les échanges illicites sont consultables dans la rubrique « Activités et programmes ». Ces programmes concernent ou couvrent les produits ou les domaines suivants : i) les drogues et les précurseurs, ii) l’environnement, iii) le renseignement et la gestion du risque, iv) les droits de propriété intellectuelle (DPI), la santé et la sécurité, v) les recettes (les produits du tabac et les produits alcoolisés), vi) la sécurité et vii) le patrimoine culturel. Les informations concernant des sujets de nature transversale, comme la promotion de bonnes pratiques opérationnelles douanières en matière de lutte contre la fraude et de saisies (COPES) et la lutte contre les crimes électroniques, sont également répertoriées dans cette rubrique.

Tous les instruments, outils et activités ayant trait au contrôle et à la lutte contre la fraude ont été regroupés dans un dossier unique – le Dossier Contrôle et Lutte contre la Fraude (DCLF) – dans lequel vous trouverez des informations complémentaires sur l’approche suivie par l’OMD dans ce domaine.