Activités et programmes

Activités et programmes

Activités et programme

  • Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges

    Cette section comprend des documents de l'OMD et de l'OMC relatifs aux négociations de l’OMC sur la facilitation du commerce.

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  • Dossier SAFE

    Rejoignez le cadre SAFE, lancé en 2005... et contribuez au commerce international !! Pour mieux comprendre cet instrument dynamique, qui met en équilibre la sécurité, la facilitation et les contrôles douaniers et ouvre la voie vers la gestion de la chaîne logistique de bout en bout, cliquez ici.

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  • Gestion coordonnée des frontières

    Le concept de gestion coordonnée des frontières (GCF) est désormais reconnu par la communauté douanière comme une solution potentielle aux défis du 21ème siècle, et notamment à une meilleure gestion des activités conduites aux frontières.

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  • Le commerce électronique transfrontalier

    Travail réalisé à l'OMD, définition et caractéristiques, défis rencontrés par la douane et les autres parties prenantes, solutions possibles

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  • Zone franche/ Zone douanière spéciale (ZDS)

    L’expansion des ZDS a été impulsée principalement par des décisions politiques étroitement liées à la stratégie de développement économique nationale. En conséquence, alors que dans certains pays, la douane est la principale autorité publique qui réglemente et régit les régimes et système de ZDS, il existe un certain nombre de pays dans lesquels les ZDS sont régies par d’autres autorités, avec une intervention moindre de la douane. En fonction de la structure institutionnelle, la portée et le degré de contrôle de la douane sur les ZDS et les opérations économiques qui s’y déroulent varient considérablement d’un pays à l’autre.

    En outre, les ZDS attirent non seulement les entreprises légitimes mais également les organisations criminelles internationales qui se livrent à la fraude, au blanchiment de fonds et à d’autres activités illicites en tirant parti des exemptions réglementaires, ainsi que de l’absence d’un contrôle douanier adéquat.

    Compte tenu de l’expansion rapide des ZDS, ainsi que de leur diversité, une analyse en profondeur de la situation actuelle, via des études sur le terrain et des ateliers dans différentes régions de l’OMD, est essentielle. Cette analyse devrait inclure les avantages économiques des ZDS et les bonnes pratiques en vue de renforcer les contrôles douaniers via le recours à la TI et aux technologies.

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  • DRI Handbook

    Douanes en réseau international

    Afin de s'assurer que les Membres de l'OMD sont bien placés pour faire face aux défis et profiter des opportunités de l'environnement commercial mondial, le Conseil de l'OMD a adopté en 2008 une stratégie sur la douane au 21ème siècle. Ce document comporte dix éléments constitutifs, le premier étant le concept de Douanes en réseau international (DRI).

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  • Guichet unique national

    Il est communément reconnu que les Administrations des douanes, qui font partie des services de réglementation présents aux frontières, jouent un rôle stratégique dans la mise en œuvre des politiques nationales en matière d’économie et de sécurité et que, dès lors, un rôle primordial leur incombe dans la construction des environnements de guichet unique national.

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  • Opérations de secours en cas de catastrophes naturelles

    Cette section porte sur le rôle de la douane dans la gestion des catastrophes naturelles et répertorie les instruments et outils de l'OMD concernant le mouvement des envois de secours humanitaires ainsi les intitiatives prises dans ce domaine par certains Membres de l'OMD, par le Bureau de la coordination des affaires humanitaires des Nations Unies, et par la Fédération Internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.

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  • Exigences douanières concernant le contrôle des armes à feu à bord des navires

    Le Secrétariat de l’OMD a établi un bref questionnaire pour les administrations douanières portant sur les exigences et prescriptions douanières concernant le contrôle des armes à feu et des munitions embarquées à bord des navires aux fins de leur utilisation par des agents de sécurité armés recrutés auprès d’agences privées.

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