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Outils et instruments

Outils et instruments

  • Conventions

    Convention de Kyoto révisée, Conventions A.T.A. et Istanbul, Convention douanière relative aux conteneurs, Conventions et programmes concernant les contrôles à l'exportation.

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  • Recommandations

    11 juillet 2012

    Les Recommandations qui ont été adoptées par le Conseil de l’OMD constituent l’un des instruments les plus pratiques permettant d’obtenir un degré d’harmonisation élevé.

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  • Outils

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faciliter le commerce et renforcer la compétitivité économique

  • Rapport sur le commerce électronique

    L'OMD a mené une enquête auprès des ses Membres pour recueillir et analyser leurs pratiques et initiatives en cours et futures relatives à la gestion du commerce électronique transfrontalier de faible valeur. Les résultats de cette enquête sont publiés dans ce rapport.

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  • Guidelines for strengthening cooperation and the exchange of information between Customs and Tax authorities at the national level

    Directives sur la coopération douane/administration fiscale

    Cette publication vise à fournir des orientations aux douanes et autorités fiscales qui souhaiteraient aller plus loin dans leur coopération et développer des modèles opérationnels qui leur permettent de travailler ensemble dans leur intérêt mutuel.

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  • Directives sur la transparence et la prévisibilité

    La transparence et la prévisibilité des règlements et des procédures aux frontières sont largement reconnues comme constituant des éléments essentiels de la facilitation des échanges. Elles constituent le point de départ pour garantir l'efficacité et, au bout du compte, la stabilité d'un environnement reposant sur des règles pour les marchandises franchissant les frontières. Les Directives sont destinées à fournir aux administrations des douanes des lignes directrices complètes et concrètes leur indiquant comment elles peuvent s'engager sur la voie de la transparence et de la prévisibilité ou s'améliorer en la matière, en vue de faciliter les échanges et de favoriser l'éthique.

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  • Customs Brokers Study

    Rapport d’étude sur les agents en douane

    Ce document offre un aperçu du rôle des agents en douane dans la chaîne logistique internationale et du contexte général dans lequel il s'inscrit. Il fournit également quelques suggestions en matière de politique et d’organisation des régimes des agents en douane, ainsi qu'un Modèle de liste de contrôle pour l'agrément des agents en douane.

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  • NCFT

    Comités nationaux de la facilitation des échanges - Un guide de l'OMD

    Ce document vise a partager l’experience des Membres de l’OMD et leurs roles au sein des Comites nationaux sur la facilitation des echanges (CNFE) pour la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des echanges (AFE). L’AFE est une occasion unique d’ameliorer la rapidite et l’efficacite des procedures aux frontieres, reduisant ainsi les couts pour les operateurs et renforcant la participation dans les chaines de valeur mondiales qui caracterisent le commerce international aujourd’hui. Ce guide sur la creation et le maintien des CNFE vient completer les nombreux outils mis a disposition par l’OMD pour soutenir la mise en oeuvre de l’AFE et la cooperation necessaire de l’ensemble des parties prenantes dans ce domaine.


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  • CB partnership guidance

    Orientations concernant les partenariats douane-entreprises

    Des indications détaillées pour concevoir un mécanisme de dialogue/partenariat solide et durable avec les entreprises.

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  • IT Guide for Executives

    Guide sur les technologies de l'information pour les cadres supérieurs

    Des informations et un aperçu détaillé du processus de gestion stratégique relatif aux technologies de l'information et de la communication (TIC) en douane.

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  • ECP Logo FR vertical

    Dossier sur la Compétitivité économique

    Le dossier DCE comprend tous les instruments de l'OMD qui peuvent contribuer à la facilitation des échanges et à la compétitivité économique.

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  • La Convention de Kyoto révisée

    La CKR constitue la norme de qualité de référence d’une administration douanière moderne et fonctionnelle. La Convention de Kyoto révisée fournit un ensemble exhaustif de principes uniformes pour des régimes douaniers simples, efficaces et prévisibles assortis de contrôles douaniers efficaces.

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  • Dossier SAFE

    Rejoignez le cadre SAFE, lancé en 2005... et contribuez au commerce international !! Pour mieux comprendre cet instrument dynamique, qui met en équilibre la sécurité, la facilitation et les contrôles douaniers et ouvre la voie vers la gestion de la chaîne logistique de bout en bout, cliquez ici.

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  • TRS

    Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises

    Pas le temps de lire ? Pas le temps de faire ? C'est que pour la douane, moins de temps, c'est mieux ! L'étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises permet aux administrations douanières de bénéficier d'orientations sur la meilleure façon d'analyser, ensemble avec les autres services présents aux frontières dans un environnement de gestion coordonnée des frontières, le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises afin de prendre les mesures correctives potentielles en vue d'une amélioration continue des procédures.

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  • Recueil AEO

    Recueil sur les OEA (édition 2016)

    Vous voulez savoir qui fait quoi dans le monde afin de sécuriser et faciliter les échanges, à travers un partenariat douane-entreprises? L'édition révisée du Recueil sur les OEA, qui inclut les programmes OEA du cadre SAFE, les programmes de conformité et le régime des opérateurs agréés de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges est disponible à tous.

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  • DRI Handbook

    Douanes en réseau international

    Afin de s'assurer que les Membres de l'OMD sont bien placés pour faire face aux défis et profiter des opportunités de l'environnement commercial mondial, le Conseil de l'OMD a adopté en 2008 une stratégie sur la douane au 21ème siècle. Ce document comporte dix éléments constitutifs, le premier étant le concept de Douanes en réseau international (DRI).

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  • Single Window

    Directives concernant l’environnement du guichet unique

    Document intitulé "Guichet unique : conséquences pour les administrations des douanes", Directives sur l’harmonisation des données du Guichet unique, Recueil “Comment construire un environnement de Guichet unique”, Recommandation 33 du CEFACT/ONU.

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  • Data Model

    Modèle de données de l'OMD

    Le modèle des données de l'OMD est un ensemble d'exigences de données, savamment combinées afin qu'elles puissent se renforcer mutuellement. Elles sont mises à jour régulièrement afin de répondre aux besoins procéduraux et légaux des agences règlementaires présentes aux frontières, comme entre autres, la douane, chargée du contrôle des transactions à l'exportation, à l'importation et en transit. Le modèle de données de l’OMD est compatible avec les autres normes internationales ainsi qu'avec le guichet unique.

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  • Voluntary Compliance Framework

    Cadre de respect volontaire de la loi

    Grâce aux Programmes de divulgation volontaire (PDV), les usagers ont la possibilité de rectifier les informations inexactes ou incomplètes ou encore de divulguer des informations qu'ils n'ont pas portées à la connaissance de la douane lors des transactions antérieures, sans encourir les pénalités applicables dans ces circonstances. Le cadre de respect volontaire de la loi aide les entreprises à se conformer dûment aux lois, réglementations ou exigences douanières.

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