Navigation

World Customs Organization

Meta Navigation

  • Plan du site |
  • Contactez-nous |
  • RSS |
  • FAQ

Main Navigation

  • Organisation mondiale des douanes
  • A notre propos
    • Qui nous sommes
      • Découvrez l'OMD
      • Plan stratégique et objectifs clés
      • Rapports Annuels
      • Vision, Mission et Valeurs
      • Etude de l’environnement douanier
    • Nos Membres
      • Les Membres
    • Entités régionales de l'OMD
      • Les Bureaux régionaux de liaison chargé du renseignement
      • Les centres régionaux de formation
      • Les Bureau régionaux du renforcement des capacités
    • Structure de l'OMD
      • Le Secrétariat
      • Organes de travail de l'OMD
    • Instruments juridiques
      • Conventions et Accords
      • Recommandations
      • Déclarations
      • Politiques
      • Résolutions
      • Conditions générales de l'OMD - Décision du Conseil n. 331
    • Partenaires
      • Organisations partenaires
      • Protocoles d’accord
      • Publications
    • Journée internationale de la Douane
      • 2022: Accélération de la transformation numérique de la douane
      • Editions précédentes
    • Concours Photo
      • Vacances de poste
      • Appels d'offres
      • Consultation du marché
      • Information publique sur l'activité de passation des marchés de l'OMD
    • Média
      • Nouvelles et communiqués
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
        • 2012
        • 2011
        • 2010
        • 2009
      • OMD Actualités
        • Dernier numéro
        • Numéros précédents
        • Abonnements
        • Publicités
      • Informations pour les journalistes, les entreprises, les particuliers et les voyageurs
    • Services en ligne
      • WCO Trade Tools

        Normes internationales pour les douanes en un seul endroit: SH, Origine et Valeur

      • Base de données du Système harmonisé

        La version en ligne de la base de données du Système harmonisé (elle sera remplacée par le WCO Trade Tools en juillet 2021)

      • Librairie

        Commandez les publications de l'OMD et abonnez-vous à nos services

      • Application du Modèle de données

        Aide les utilisateurs à parcourir en mode interactif les différentes classes du MD OMD, les différents éléments de données et les modèles d’information

      • CLiKC!

        Plateforme e-learning de l'OMD

      • CEN

        Réseau douanier de lutte contre la fraude

      • IRIS

        Une application tirant parti des informations de sources ouvertes

      • RAMMAP-SWIM

        Réforme, Modernisation, Suivi des activités et projets, Carte interactive des guichets uniques

      • Académie OMD

        Customs e-learning for current and future trade leaders

      • TeN

        WCO Technology Network (le réseau de technologies de l’OMD)

      • I2C

        Centre d'information et du renseignement de l'OMD

    • Sujets
      • Index des sujets, instruments et outils
      • Communication
      • Nomenclature et Classement des marchandises
        • Vue d'ensemble
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
      • Valeur
        • Vue d'ensemble
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
        • Partenaires
      • Origine
        • Vue d’ensemble
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
        • Partenaires
      • Contrôle et Lutte contre la fraude
        • Vue d'ensemble
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
        • Partenaires
      • Procédures et Facilitation
        • Vue d'ensemble
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
        • Partenaires
      • Renforcement des capacités
        • Vue d'ensemble
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
      • Ethique
        • Vue d'ensemble du programme d'éthique
        • Nouvelles
        • Activités et programmes
        • Outils et instruments
        • Ressources
      • Recherche
        • Vue d'ensemble
        • Collection des documents de recherche
        • Data Analytics
      • Questions clés
        • Dossier Recettes
        • Dossier sur la Compétitivité économique
        • Dossier Contrôle et Lutte contre la Fraude
        • Dossier sur le Développement Organisationnel
        • Rôle de la douane dans la contribution à la réalisation des objectifs de développement durable
        • Groupe consultatif du secteur privé
        • Laboratoires des Douanes
      • L’OMD met en oeuvre l'AFE de l'OMC
        • Message du Secrétaire général
        • Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges
        • Guide de mise en œuvre relatif à la section I
        • Programme Mercator de l’OMD
        • OMC et autres organisations internationales
        • Historique
    • Événements
      • Évènements à venir
        • Conférence mondiale sur les douanes vertes
        • École du savoir de l’OMD pour les douanes et le secteur privé
        • Visualiser un SH plus vert
        • WCO Technology Conference and Exhibition
        • 17ème conférence annuelle PICARD
      • Historique
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
        • 2012
        • 2011
      • Plan d'accès et Hébergements
    Connectez-vous
    •  
    •  
    Demande d'inscription
    Modifier le mot de passe
    Réinitialiser le mot de passe
    Contactez-nous

    Current Location

    Vous êtes ici: Organisation mondiale des douanes   Sujets   Procédures et Facilitation   Outils et instruments   Conventions   La Convention de Kyoto révisée   Texte de la Convention de Kyoto révisée   Texto del Convenio de Kyoto revisado

    Sidebar Menu

    • Index des sujets, instruments et outils
    • Communication
    • Nomenclature et Classement des marchandises
    • Valeur
    • Origine
    • Contrôle et Lutte contre la fraude
    • Procédures et Facilitation
      • Vue d'ensemble
      • Nouvelles
      • Activités et programmes
      • Outils et instruments
        • Conventions
        • Cadres de normes
        • Recommandations
        • Outils
      • Ressources
      • Partenaires
    • Renforcement des capacités
    • Ethique
    • Recherche
    • Questions clés
    • L’OMD met en oeuvre l'AFE de l'OMC

    Texto del Convenio de Kyoto revisado

    17 avril 2008

    DISCLAIMER

    CONVENIO INTERNACIONAL
    PARA LA SIMPLIFICACIÓN Y ARMONIZACIÓN DE LOS
    REGÍMENES ADUANEROS

     

    Anexo espécificos  Directivas del Anexo general
    Capítulo 1
    Principios generales
    Capítulo 2
    Definitions (Legal texts only)
    Capítulo 3

    Formalidades de desaduanamiento y otras formalidades aduaneras

    Capítulo 4
    Derechos e impuestos
    Capítulo 5
    Garantía
    Capítulo 6
    Control Aduanero
    Capítulo 7
    Aplicación de la Technología de la información
    Capítulo 8
    Relaciones entre la Aduana y Terceros
    Capítulo 9
    Información, resoluciones y reglamentos proporcionados por la aduana 
    Capítulo 10
    Recursos de apelacion en materia aduanera

    Current Location

    Vous êtes ici: Organisation mondiale des douanes   Sujets   Procédures et Facilitation   Outils et instruments   Conventions   La Convention de Kyoto révisée   Texte de la Convention de Kyoto révisée   Texto del Convenio de Kyoto revisado

    Site de l'OMD

    Site de l'OMD

    • WCO Trade Tools

      Normes internationales pour les douanes en un seul endroit: SH, Origine et Valeur

    • Librairie

      Commandez les publications de l'OMD en ligne

    • CEN

      Réseau douanier de lutte contre la fraude

    • CLIKC!

      Plateforme e-learning de l'OMD

    • Académie OMD

      Customs e-learning for current and future trade leaders

    • RAMMAP-SWIM

      Réforme, Modernisation, Suivi des activités et projets, Carte interactive des guichets uniques

    site notice

    Login