Outils

Les outils sont constitués par des publications informelles de nature non contraignante élaborées par l’OMD pour aider les Membres et les entreprises dans le domaine douanier.

  • Manuel sur l’analyse des données

    03 décembre 2018

    Le Manuel entend présenter un aperçu aux douanes et autres organismes gouvernementaux de ce qu'est l’analyse des données, de son fonctionnement et de son utilité.

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  • Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA

    Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA

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  • Recueil sur la gestion des risques en matière douanière

    Le Recueil comprend deux volumes distincts mais interconnectés. Le Volume 1 fixe le cadre organisationnel de la gestion des risques et décrit le processus de la gestion des risques. Le Volume 2 traite des outils d’évaluation des risques, d’établissement de profils et de ciblage qui informent les critères de sélection permettant d’identifier les envois, les voyageurs et les moyens de transport à haut risque aux fins de l’intervention de la douane.

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  • Single Window

    Directives concernant l’environnement du guichet unique

    Document intitulé "Guichet unique : conséquences pour les administrations des douanes", Directives sur l’harmonisation des données du Guichet unique, Recueil “Comment construire un environnement de Guichet unique”, Recommandation 33 du CEFACT/ONU.

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  • Data Model

    Modèle de données de l'OMD

    Le modèle des données de l'OMD est un ensemble d'exigences de données, savamment combinées afin qu'elles puissent se renforcer mutuellement. Elles sont mises à jour régulièrement afin de répondre aux besoins procéduraux et légaux des agences règlementaires présentes aux frontières, comme entre autres, la douane, chargée du contrôle des transactions à l'exportation, à l'importation et en transit. Le modèle de données de l’OMD est compatible avec les autres normes internationales ainsi qu'avec le guichet unique.

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  • Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises

    Au début des années 1990, l’OMD a élaboré une série de procédures en matière de mainlevée/dédouanement pour aider à la fois la douane et le secteur privé à accélérer le dédouanement d’un grand nombre de marchandises de faible valeur ou de valeur négligeable, transportées principalement par des services de courrier et de courrier express.

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  • Guide sur les technologies de l'information pour les cadres supérieurs

    Guide sur les technologies de l'information pour les cadres supérieurs

    Des informations et un aperçu détaillé du processus de gestion stratégique relatif aux technologies de l'information et de la communication (TIC) en douane.

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  • Application la technologie de l’information et de la communication (TIC)

    L’OMD a élaboré des Directives en vue d’aider les administrations à appliquer les Normes et les Pratiques recommandées contenues dans la Convention de Kyoto révisée. Les Directives de Kyoto sur la TIC ont pour objet d’appeler l’attention des administrations des douanes sur l’incidence de la technologie de la l’information et de la communication sur les activités douanières et de décrire les avantages que peut tirer la douane de l’utilisation de la TIC pour améliorer ses programmes et ses services.

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  • TRS

    Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises

    Pas le temps de lire ? Pas le temps de faire ? C'est que pour la douane, moins de temps, c'est mieux ! L'étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises permet aux administrations douanières de bénéficier d'orientations sur la meilleure façon d'analyser, ensemble avec les autres services présents aux frontières dans un environnement de gestion coordonnée des frontières, le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises afin de prendre les mesures correctives potentielles en vue d'une amélioration continue des procédures.

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  • Directives relatives aux RPCV et normes de transmission des PNR

    Les données sur les passagers fournies par les transporteurs (les compagnies aériennes) aux autorités de contrôle aux frontières peuvent être divisées en deux grandes catégories : les Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et les Dossiers passagers (PNR).

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  • Guidelines for strengthening cooperation and the exchange of information between Customs and Tax authorities at the national level

    Directives sur la coopération douane/administration fiscale

    Cette publication vise à fournir des orientations aux douanes et autorités fiscales qui souhaiteraient aller plus loin dans leur coopération et développer des modèles opérationnels qui leur permettent de travailler ensemble dans leur intérêt mutuel.

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  • Rapport sur le commerce électronique

    L'OMD a mené une enquête auprès des ses Membres pour recueillir et analyser leurs pratiques et initiatives en cours et futures relatives à la gestion du commerce électronique transfrontalier de faible valeur. Les résultats de cette enquête sont publiés dans ce rapport.

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  • WTO Trade Facilitation Agreement and the WCO Mercator Programme Approach to Implementation”

    Introduction aux Orientations de mise en œuvre

    Cette publication offre un aperçu de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), de son historique, des principales étapes à suivre pour y adhérer et s’y conformer, y compris le séquencement de la mise en œuvre, l’assistance technique et le renforcement des capacités (AT/RC) fournis et le suivi assuré, la suite donnée aux enseignements tirés dans le cadre des activités d’AT/RC de l’OMD et les meilleures pratiques nationales partagées par les Membres, ainsi que les recommandations relatives à l’AFE émanant d’autres organes de travail de l’OMD.

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  • NCFT

    Comités nationaux de la facilitation des échanges - Un guide de l'OMD

    Ce document vise a partager l’experience des Membres de l’OMD et leurs roles au sein des Comites nationaux sur la facilitation des echanges (CNFE) pour la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des echanges (AFE). L’AFE est une occasion unique d’ameliorer la rapidite et l’efficacite des procedures aux frontieres, reduisant ainsi les couts pour les operateurs et renforcant la participation dans les chaines de valeur mondiales qui caracterisent le commerce international aujourd’hui. Ce guide sur la creation et le maintien des CNFE vient completer les nombreux outils mis a disposition par l’OMD pour soutenir la mise en oeuvre de l’AFE et la cooperation necessaire de l’ensemble des parties prenantes dans ce domaine.


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  • Customs Brokers Study

    Rapport d’étude sur les agents en douane

    Ce document offre un aperçu du rôle des agents en douane dans la chaîne logistique internationale et du contexte général dans lequel il s'inscrit. Il fournit également quelques suggestions en matière de politique et d’organisation des régimes des agents en douane, ainsi qu'un Modèle de liste de contrôle pour l'agrément des agents en douane.

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  • Directives de l'OMD sur les agents en douane

    Directives de l'OMD sur les agents en douane

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  • Numéro d’identification des entreprises (NIE)

    Numéro d’identification des entreprises (NIE)

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  • Recueil AEO

    Recueil sur les OEA

    Vous voulez savoir qui fait quoi dans le monde afin de sécuriser et faciliter les échanges, à travers un partenariat douane-entreprises? L'édition révisée du Recueil sur les OEA, qui inclut les programmes OEA du cadre SAFE, les programmes de conformité et le régime des opérateurs agréés de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges est disponible à tous.

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  • CB partnership guidance

    Orientations concernant les partenariats douane-entreprises

    Des indications détaillées pour concevoir un mécanisme de dialogue/partenariat solide et durable avec les entreprises.

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  • Guide conjoint OMD-UPU pour le dédouanement postal

    Ce guide est une source d'information destinée au personnel des postes et de l'administration douanière en charge du dédouanement postal.

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  • Directives conjointes OMD - UPU pour l’élaboration d’un protocole d’accord entre les douanes et la poste au niveau national

    Les lignes directrices conjointes OMD-UPU pour l'élaboration d'un protocole d’entente entre les autorités douanières et les postes au niveau national visent à fournir aux opérateurs postaux et aux autorités douanières des conseils et des idées ainsi que des exemples pratiques, pour formaliser et renforcer leur coopération au niveau national.

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  • ICAO WCO Brochure

    Brochure conjointe OMD/OACI

    La brochureprésente les principaux éléments de la chaîne logistique aérienne internationale, en insistant tout particulièrement sur la sécurité et la facilitation du fret aérien du point de vue de l'aviation civile comme du point de vue de la douane.

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  • Glossaire des termes douaniers internationaux

    L’objet du Glossaire du Conseil est de proposer réunies dans un seul document une série de définitions de certains termes douaniers afin d’établir une terminologie douanière commune visant non seulement à faciliter le travail du Conseil, mais également à aider les Membres et les non Membres, les organisations internationales et les milieux commerciaux à élaborer une méthode uniforme d’examen des questions douanières qui se posent à eux.

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  • Directives sur le transit

    Le principal objectif des Directives sur le transit est d'apporter un soutien pratique aux Membres de l'OMD désireux de mettre en oeuvre des régimes de transit efficaces et efficients sur leur territoire.

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  • Manuel sur le transit

    The WCO Transit Handbook deals with various aspects of the operation of Customs transit procedures, and is accordingly intended to serve as a practical guide to assist WCO Members to develop a functional and effective transit system which may contribute to the enhancement of economic competitiveness and secure their revenue. In particular, this Handbook helps developing and least-developed Members to assess the effectiveness of their transit schemes and identify any further improvements needed.

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  • Voluntary Compliance Framework

    Cadre de respect volontaire de la loi

    Grâce aux Programmes de divulgation volontaire (PDV), les usagers ont la possibilité de rectifier les informations inexactes ou incomplètes ou encore de divulguer des informations qu'ils n'ont pas portées à la connaissance de la douane lors des transactions antérieures, sans encourir les pénalités applicables dans ces circonstances. Le cadre de respect volontaire de la loi aide les entreprises à se conformer dûment aux lois, réglementations ou exigences douanières.

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  • Directives sur la transparence et la prévisibilité

    La transparence et la prévisibilité des règlements et des procédures aux frontières sont largement reconnues comme constituant des éléments essentiels de la facilitation des échanges. Elles constituent le point de départ pour garantir l'efficacité et, au bout du compte, la stabilité d'un environnement reposant sur des règles pour les marchandises franchissant les frontières. Les Directives sont destinées à fournir aux administrations des douanes des lignes directrices complètes et concrètes leur indiquant comment elles peuvent s'engager sur la voie de la transparence et de la prévisibilité ou s'améliorer en la matière, en vue de faciliter les échanges et de favoriser l'éthique.

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  • Manuel d’analyse comparative des douanes à l’échelon international

    Le Manuel d’analyse comparative des douanes à l’échelon international est un guide pratique visant à améliorer l’efficience et l’efficacité des administrations douanières en comparant leurs procédures ou processus à des procédures ou processus identiques ou similaires utilisés par d’autres administrations. Cette méthode permet d’identifier et de mettre en œuvre les meilleures pratiques.

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  • Référence unique de l’envoi (RUE)

    La Référence unique de l’envoi (RUE) est un numéro de référence à usage essentiellement douanier qui peut devoir être communiqué à tout moment au cours de l’application d’un régime douanier.

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  • Manuel de l’OMD sur les régimes de perfectionnement actif et passif

    Des procédures efficaces en matière de perfectionnement actif et passif sont de nature à assister les Membres dans leurs efforts en vue de mieux se connecter aux chaînes de valeur mondiales. En outre, l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, qui est entré en vigueur en février 2017, impose aux Membres d’autoriser le perfectionnement actif et passif des marchandises.

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