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Directives sur la coopération douane/administration fiscale

Les "Directives visant à renforcer la coopération et l’échange d’informations entre les autorités douanières et les autorités fiscales au niveau national" ont été élaborées avec le soutien des administrations douanières membres de l'OMD ainsi que d’organisations partenaires, en particulier l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et la Chambre de commerce internationale (CCI). Elles visent à fournir des orientations aux douanes et autorités fiscales qui souhaiteraient aller plus loin dans leur coopération et développer des modèles opérationnels qui leur permettent de travailler ensemble dans leur intérêt mutuel.

Il y a mille et une façon pour ces deux organismes de travailler ensemble, et les pays devraient envisager dans ce domaine le recours à des méthodes nouvelles et novatrices en fonction de leur structure organisationnelle, besoins et exigences opérationnelles. Cela étant, les Directives mettent en évidence les principes généraux sous-tendant la coopération douane/administration fiscale et les avantages liés.

Elles fournissent, plus précisément, un aperçu des divers éléments permettant de renforcer la coopération et l'échange d'informations, abordent la portée de l'échange d'informations et la nature des informations à échanger, présentent différents mécanismes d'échange d'informations, listent le type d'activités que douane et autorité fiscale peuvent entreprendre ensemble, et fournissent des principes et des points clés à considérer lors de l'élaboration d'un protocole d'accord.