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Modèle de données de l'OMD

Le Modèle de données de l’OMD est un jeu de données exigées, combinées avec soin, qui s’appuient mutuellement et seront mises à jour à intervalles réguliers pour satisfaire aux exigences procédurales et juridiques des organismes chargés de réglementer les flux transfrontaliers, comme la douane, qui contrôlent les transactions à l’exportation, à l’importation et en transit. Il est conforme aux autres normes internationales telles que le Répertoire des éléments de données commerciales des Nations Unies (UNTDED).

Il inclut non seulement les jeux de données relatifs aux différents régimes douaniers mais également les informations exigées par d’autres organismes chargés de réglementer les flux transfrontaliers aux fins de la mainlevée et du dédouanement des marchandises aux frontières. Le Modèle de données de l’OMD soutient la mise en œuvre d’un guichet unique en permettant la transmission des informations à tous les services publics grâce à la manière unique dont il organise les informations réglementaires. Cet instrument qui a déjà 10 ans est de plus en plus utilisé par les Membres de l’OMD.

Le Sous-Comité informatique (SCI) de l’OMD est chargé d’assurer la tenue à jour du Modèle de données de l’OMD afin qu’il continue de correspondre à l’évolution de l’environnement douanier et commercial et des nouvelles exigences qui pourraient en découler; le mandat du SCI est donc d’application.

Les utilisateurs du Modèle de données de l’OMD sont notamment les organismes chargés de réglementer les flux transfrontaliers, dont les Administrations membres de l’OMD, les acteurs des milieux de l’industrie et du commerce et les organisations internationales concernées par la facilitation du commerce et les normes de données. L’adoption plus large du Modèle de données de l’OMD sera utile aux opérateurs commerciaux en réduisant les coûts liés à la documentation et le temps consacré au respect des procédures réglementaires.

Le Modèle de données de l’OMD contient les informations suivantes:

  • Le contexte de l’échange d’informations : modèles de processus opérationnels
  • Le contenu del’échange d’informations : jeux de données et listes de codes
  • Les structures del’échange d’informations : modèles d’information
  • Les solutions techniques pour l’échange d’informations : conception du message EDIFACT/ONU et XML.

Le Modèle de données de l’OMD est géré par l’Équipe de projet chargée du Modèle de données (DMPT) à laquelle peuvent participer toutes les parties intéressées; elles peuvent contacter dm(at)wcoomd.org pour toute information supplémentaire. La DMPT, qui fait rapport au SCI, a établi des procédures transparentes et une méthode concernant les demandes de changement, de suppression et/ou d’ajout au Modèle de données de l’OMD couvrant les points ci-dessus.