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Recueil sur la gestion des risques en matière douanière

L’évolution intervenue dans le paysage stratégique de l’environnement de travail de la douane, ainsi que la croissance à long terme du volume des échanges commerciaux et des voyages, ont modifié la manière dont les administrations des douanes sont gérées et abordent leurs tâches. Ces faits nouveaux, auxquels s’ajoute un climat d’incertitude accrue, ont conduit de nombreuses administrations à rechercher une manière plus structurée et plus systématique de gérer les risques.

La gestion des risques a constitué l’un principaux moyens utilisés par les administrations des douanes pour mieux répondre aux exigences de l’environnement de travail du 21ème siècle dans le cadre duquel elles s’efforcent de faire face aux risques là où ils se présentent et de plus en plus tôt possible dans la chaîne logistique.

La conception et la mise en œuvre d’un cadre de gestion des risques reposant sur le renseignement font non seulement partie d’une culture de gestion des risques au sein d’une organisation, mais permettront également de prendre efficacement des décisions à tous les niveaux de l’organisation et en relation avec tous les domaines présentant un risque. La gestion des risques est aujourd’hui considérée comme l’un des principes directeurs associés à une administration douanière moderne.

Il est de plus en plus nécessaire de définir une approche commune permettant aux administrations des douanes du monde entier de parler la même langue concernant la méthodologie qu’elles utilisent pour identifier les risques potentiels et y faire face. Cette méthodologie est décrite dans le Recueil de l’OMD sur la gestion des risques dont l’application est elle-même assez flexible pour s’adapter aux conditions et à l’environnement de travail propres à chaque Membre de l’OMD.

Le Recueil comprend deux volumes distincts mais interconnectés. Le Volume 1 fixe le cadre organisationnel de la gestion des risques et décrit le processus de la gestion des risques. Le Volume 2 traite des outils d’évaluation des risques, d’établissement de profils et de ciblage qui informent les critères de sélection permettant d’identifier les envois, les voyageurs et les moyens de transport à haut risque aux fins de l’intervention de la douane.

Structure du Recueil sur la gestion des risques :

I. Partie commune (applicable aux deux volumes) [ru]
 
II. Volume 1 [ru]
 
III. Volume 2 (Destiné aux Membres uniquement)