Dossier SAFE

Outils de l’OMD pour sécuriser et faciliter le commerce mondial

En juin 2005 le Conseil de l’OMD ont adopté le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter les échanges commerciaux internationaux (le cadre SAFE) qui aura un effet dissuasif pour le terrorisme international, et permettra de sécuriser la perception des recettes tout en promouvant la facilitation du commerce mondial.

Depuis cette date historique, un grand nombre de choses a été réalisé pour encourager la mise en œuvre du cadre SAFE par les Membres de l’OMD, y compris, en 2007, l’ajout d’une section importante sur les conditions et exigences pour les douanes et les opérateurs économiques agréés. A l’occasion du dixième anniversaire de l’adoption du Cadre de normes SAFE par le Conseil de l’OMD, la nouvelle version du Cadre de normes SAFE 2015  comprend d’importants changements dont notamment un nouveau pilier 3 relatif à la coopération entre la douane et les autres organes gouvernementaux et intergouvernementaux.

Pour soutenir encore davantage cette mise en œuvre, le groupe de travail sur le cadre SAFE, d’autres organes de l’OMD et le Groupe consultatif du secteur privé (GCSP), ont développé un certain nombre d’instruments et de directives.

Afin de rassembler le tout de façon pratique, l’OMD a élaboré un «Dossier SAFE» qui intègre ces instruments et directives.

La mise en œuvre du cadre SAFE par les Membres de l’OMD étant en progression constante, il est clair qu’un grand nombre d’autres documents seront développés à l’avenir et il est prévu que le «Dossier SAFE» puisse être facilement mis à jour et enrichi. Dans son édition 2015, en plus d’une nouvelle présentation des  instruments et directives par pilier, la mise à jour du Dossier SAFE comprend une boîte à outils pour le premier Pilier, une version mise à jour du Recueil sur les programmes OEA et des Directives pour l’acquisition et le déploiement de matériel d’imagerie et/ou d’inspection non intrusive.

Le Secrétariat de l’OMD espère que les Membres de l’OMD et ses partenaires du secteur privé et d’autres organisations internationales verront dans ce «Dossier SAFE» une aide précieuse, à la fois pour comprendre la dynamique de cet instrument majeur de l’OMD et pour faciliter son application et sa mise en œuvre internationales.

Sommaire

I. Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial - édition 2018 [*ar - édition 2007] [*es édition 2012] [*ru - édition 2007] [*ru édition 2012]

II. Directives et instruments relatifs au premier pilier du Cadre de normes SAFE (Pilier Douane-Douane)

III. Directives et instruments relatifs au second pilier du Cadre de normes SAFE (Pilier Douane-Entreprises et Opérateurs économiques agréés)

IV. Directives et instruments relatifs au troisième pilier du Cadre de normes SAFE (Pilier Coopération Douane-autres organes gouvernementaux et intergouvernementaux)

V. Directives sur la reprise du commerce [es] [ru]

VI. Autres directives et instruments présentant un intérêt pour la mise en œuvre du Cadre de normes SAFE

Couverture: à télécharger ici.

* This translation has been provided by the Regional Office for Capacity Building for the North of Africa, Near and Middle East Region

* Texte traduit en langue espagnole à partir des versions originales anglaise et française du cadre de normes SAFE 2012 grâce à l’aimable collaboration de l’administration fiscale fédérale argentine (Administración Federal de Ingresos Públicos –AFIP) SP : Texto traducido de la versión original en inglés y francés del marco normativo SAFE 2012 al español gracias a la amable colaboración de la Administración Federal de Ingresos Públicos (AFIP) de Argentina.