Directives concernant l’environnement du guichet unique

Même si plusieurs initiatives de guichet unique prennent actuellement forme de par le monde, il n'existe aucune norme ni directive claire concernant ce sujet. La douane est de plus en plus souvent chargée de procéder à la mise en oeuvre de guichets uniques et d’y participer.

Le document intitulé ‘Guichet unique : conséquences pour les administrations des douanes’ [ru] décrit l'incidence éventuelle que peuvent avoir les développements liés à l'environnement du guichet unique sur l'avenir des activités douanières.

L’OMD a élaboré les Directives sur l’harmonisation des données du Guichet unique [ru] à l’intention des développeurs d’environnements de guichet unique; elles leur offrent des outils permettant d’harmoniser les données et de concevoir des jeux de données normalisées à l’échelon international, y compris les noms des éléments de données, les définitions, les formats et les balises du Répertoire des éléments de données des Nations Unies (UNTDED).

Afin de soutenir les efforts de renforcement des capacités, l’OMD a élaboré un Recueil intitulé “Comment construire un environnement de Guichet unique”. Le Recueil de l’OMD sur le Guichet unique a été mis à jour en 2017 et cette version actualisée a été adoptée par le Conseil la même année, lors de sa session de juillet. Ce Recueil intitulé « Comment construire un environnement de guichet unique ? », est toujours composé de deux volumes, à savoir le Volume 1 [ru] (« Le Guide exécutif ») et le Volume 2 [ru] (« Le Guide pratique »). Les Chapitres se sont transformés en Parties (Partie I, Partie II,…). Chaque Partie traite d’un domaine particulier de l’environnement de guichet unique et contient des orientations détaillées par rapport aux aspects et questions se rapportant spécifiquement à ce domaine. Des modifications structurelles du corps du texte ainsi que quelques améliorations de style ont été apportées dans certaines Parties, et quatre nouvelles Parties ont été ajoutées.

Une nouvelle Partie VIII intitulée « Données : garantir la qualité, la sécurité et la confidentialité », qui traite des questions relatives à la qualité, au traitement, à la confidentialité et à la protection des données au sein de l’environnement de guichet unique, a été ajoutée au Volume 1. Trois nouvelles Parties respectivement intitulées « Introduire les partenariats public/privé » (Partie II), « Évaluation des risques intégrée » (Partie VII) et « Gestion de la performance et pérennité » (Partie IX) ont été ajoutées au Volume 2. D’autres suggestions pertinentes reçues des Membres  ̶  notamment en ce qui concerne les processus opérationnels ayant trait aux paiements électroniques, la coopération entre les autorités fiscales et les douanes et la re-modélisation des processus opérationnels au cours des premières phases de la mise en œuvre de l’environnement de guichet unique  ̶  sont également prises en compte dans la version mise à jour du Recueil. En outre, chacune des Parties pourra être téléchargée séparément par les Membres et les praticiens.

Un supplément au Recueil sur le Guichet unique (intitulé “Comment construire un environnement de Guichet unique”) a été rédigé en 2015. Il propose une description succincte de la démarche sur laquelle se fonde le concept de Guichet unique, qui peut s’avérer utile aux Membres et autres parties prenantes, dans le cadre de la mise en œuvre/l’amélioration de l’environnement de Guichet unique. Il complétera le matériel de formation destiné aussi bien aux activités de renforcement des capacités qu’à l’assistance technique nationales et régionales.

Le Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques (CEFACT/ONU) a élaboré à ce sujet la Recommandation 33 [ru] qui constitue un travail important dans ce domaine.