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Documents de la 10ème session

Point n°

Point de l'ordre du jour

Document

  Premier jour – Questions de politique générale  

I.

Ouverture et adoption de l’ordre du jour  
a)       Ouverture de la réunion par Mme Ana Hinojosa, Directrice du Contrôle et de la facilitation ;  
b)       Élection du Président et du Vice–Président ;  
c)       Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé.

PT0081F1c
PT0082F1a

II.

Discours liminaire de S.E. l’Ambassadrice Dalia Kadišienė, Ambassadrice de la Lituanie auprès de l’OMC et Présidente du Comité de la facilitation des échanges (CFE) de l’OMC  

III.

Nouveaux faits intervenus concernant l’AFE de l’OMC  
a)       Secrétariat de l'OMC – état des lieux sur l’AFE ;
          PT_Item_III_a_WTO2_ENOnly
 
b)       Secrétariat de l’OMD - conclusions des sessions de juin 2018 de la Commission de politique générale et du Conseil de l’OMD ;  
c)       Membres – possibilité pour les membres de partager leurs expériences nationales concernant les processus de ratification, de catégorisation et de préparation à la mise en oeuvre de l’AFE.  

IV.

Renforcement des capacités  
A.       Programme Mercator

PT0083F1a

          a)       Résultats obtenus à ce jour ;
                    PT_Item_IV_A_Mercator_Programme_FR
 
          b)       Volet sur-mesure ;
                    PT_Item_IV_B_Global_Alliance_ENOnly
                    PT_Item_IV_B_WorldBank_ENOnly
 
          c)       Présentation éventuelle des rapports d’étape par les donateurs.  
B.       Répondre aux défis que rencontrent les pays en développement et les pays moins avancés – table ronde  

V.

Mandat du GT-AFE

PT0084F1b

VI.

Programme de travail du GT-AFE et Plan annuel de travail
PT_Item_VI_a_Bangladesh_ENOnly

PT0085F1b

  Deuxième jour – Questions techniques  

VII.

Comités nationaux de facilitation des échanges et Gestion coordonnée des frontières – Défis et solutions

PT0086F1a

VIIIa.

Sessions en ateliers – Traitement avant arrivée (art. 7.1 de l’AFE) et envois accélérés (art. 7.8 de l'AFE)

PT0087F1a

a)       Présentation en atelier (session 1) d’une expérience nationale concernant le traitement avant l’arrivée (M. Georges Cantone, Administration des douanes de France) ;
PT_Item_VIII_France_FR
 
b)       Présentation en atelier (session 2) d’une expérience nationale concernant les envois accélérés (à déterminer).  

VIIIb.

Session plénière (comptes rendus des ateliers) – Traitement avant arrivée (art. 7.1 de l'AFE) et envois accélérés (art. 7.8 de l’AFE)  

IX.

Comprendre la facilitation des échanges – Synthèse de la 10ème réunion du GT-AFE par S.E. l’Ambassadrice Mirjam Blaak Sow, Ambassadrice de l’Ouganda  

X.

Divers  

XI.

Clôture