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Vue d'ensemble

Dans le monde entier, les administrations des douanes jouent un rôle capital en matière de facilitation des échanges, de perception des recettes fiscales, de protection de la communauté et de sécurité nationale. Dans ce contexte, tout manquement à l’éthique dans le domaine de la douane est de nature à fausser les échanges et les opportunités d’investissement, à saper la confiance du public dans l’administration gouvernementale et, enfin, à mettre en péril le bien-être de l’ensemble des citoyens. L’éthique est un préalable nécessaire à un fonctionnement approprié de l’administration des douanes.
 
 
L’OMD et les Membres de cette organisation ont débattu des principaux facteurs permettant d’éviter la corruption et d’améliorer le niveau d’éthique au sein de la douane et ces débats ont abouti à la Déclaration d’Arusha révisée de 2003. Les Membres, qui ont adopté cette Déclaration d’Arusha révisée, s’efforcent aujourd’hui d’améliorer l’éthique par le biais de toute une série de procédures d’auto-évaluation, de planification, de mise en oeuvre et d’évaluation des mesures, en recourant aux différents outils de l’OMD élaborés depuis plus d’une décennie dans le domaine de l’éthique.


Bref historique

Depuis de nombreuses années, l’OMD est un acteur déterminant dans le traitement du problème complexe de la corruption dans l’administration, notamment dans la douane. La question de l’éthique a figuré pour la première fois au programme de l’OMD à la fin des années 80 ce qui devait déboucher en 1993 sur l’adoption de la Déclaration d’Arusha relative à l’éthique au sein de la douane. Cette Déclaration atteste de la volonté de l’OMD d’encourager ses Membres à respecter les règles d’éthique et à mener à bien leurs activités de manière pleinement efficace. Elle contient des éléments spécifiques conçus pour améliorer l’efficacité des administrations Membres et pour réduire ou supprimer les possibilités de corruption. Elle constitue l’élément central du dispositif mis en place par l’OMD afin de lutter contre la corruption et de développer l’éthique.

La stratégie et le programme de l’OMD en matière d’éthique ont continué d’évoluer. Ainsi, des mécanismes institutionnels ont été mis en place, avec la création d’un groupe de travail chargé de l’éthique, aujourd’hui appelé Sous-Comité sur l’éthique (mandat) et d’instruments de soutien comme le Guide d’auto-évaluation en matière d’éthique, le Modèle de code d’éthique et de conduite [es] et le Plan d’action sur l’éthique.

Dix années plus tard, l’OMD a adopté la Déclaration d’Arusha révisée, lors des sessions du Conseil de 2003. Afin d’aider les Membres à mettre en oeuvre la Déclaration d’Arusha révisée, l’OMD a élaboré le Guide pour le développement de l’éthique [es] [ar], qui constitue un outil complet en la matière.

En juin 2005 l’OMD, en écho à la recommandation formulée lors du 3ème Forum mondial sur la lutte contre la corruption et le respect de l’éthique, a élaboré la première version du Recueil des meilleures pratiques en matière d’éthique, en collaboration avec ses administrations Membres. Une base de données sur les meilleures pratiques liées à l’éthique est également mise en place.

En plus des efforts déployés à l’échelon mondial, bien d’autres mesures ont été adoptées afin d’améliorer l’éthique douanière aux niveaux national et régional. On citera notamment la Déclaration de Maputo, adoptée en mars 2002 par des chefs d’administrations des douanes de tout le continent africain ; la Résolution d’Almaty sur l’éthique (faite à Almaty, Kazakhstan, en janvier 2007); et la Résolution de Nairobi sur l’éthique (faite à Nairobi, Kenya, en février 2007).