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Dossier sur la Compétitivité économique

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  • Aperçu général

    15 juillet 2013

    Le Dossier sur la compétitivité économique (DCE) constitue aujourd'hui l'une des principales priorités de l'Organisation mondiale des douanes (OMD). La compétitivité économique, c'est d'abord une question de facilitation des échanges et, à cet égard, les administrations des douanes jouent indéniablement un rôle important. De fait, la facilitation des échanges est l'un des objectifs clés de l'OMD et cette organisation a contribué, grâce à ses outils, à ses instruments et à travers l'apport d'assistance technique, à améliorer la compétitivité économique et la croissance des Membres.

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  • Dernières mises à jour

    15 juillet 2013

    Boîte à outils sur le Dossier relatif à la compétitivité économique ; Boîte à outils de l'OMC sur la facilitation des échanges ; Boîte à outils sur la Convention de Kyoto révisée ; Pratiques novatrices des Membres.

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  • Plan d'Action sur le DCE

    15 juillet 2013

    Le Plan d'Action sur le DCE a été élaboré pour être présenté devant la Commission de politique générale à l'occasion de sa 68ème Session, qui s'est déroulée en décembre 2012. La Commission de politique générale a approuvé le Plan d'Action, qui prévoit 21 Actions, pour lesquelles des délais sont fixés le cas échéant et des organismes responsables sont désignés.

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  • Instruments et outils

    15 juillet 2013

    Le DCE est constitué des instruments et des outils existants de l'OMD qui contribuent à la croissance économique. Il vise en outre à déterminer quels sont les besoins d'outils supplémentaires. Il est admis que les principes posés dans la Convention de Kyoto révisée (CKR) sont au cœur même du DCE et constituent la base de tous les régimes douaniers modernes. De plus, afin de tenir compte des évolutions à venir, le DCE inclut tous les autres outils de l'OMD qui renforcent la facilitation des échanges. Le DCE peut ainsi contenir des conseils pratiques de mise en œuvre en préparation à tout accord futur de l'OMC sur la facilitation des échanges.

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