Aperçu général

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Introduction

Le Dossier sur la compétitivité économique (DCE) constitue aujourd'hui l'une des principales priorités de l'Organisation mondiale des douanes (OMD). La compétitivité économique, c'est d'abord une question de facilitation des échanges et, à cet égard, les administrations des douanes jouent indéniablement un rôle important. De fait, la facilitation des échanges est l'un des objectifs clés de l'OMD et cette organisation a contribué, grâce à ses outils, à ses instruments et à travers l'apport d'assistance technique, à améliorer la compétitivité économique et la croissance des Membres.

La Convention de Kyoto révisée de l'OMD (CKR), entrée en vigueur en 2006, est le principal outil au service de cet objectif. Plus récemment, en réponse à un besoin croissant d'efficacité de la chaîne logistique dans un monde qui évolue rapidement, l'OMD a élaboré de nouvelles directives et de meilleures pratiques qui ont été intégrées au DCE de l'OMD, adopté en 2012.

Notion de DCE

Le DCE est constitué des instruments et outils existants de l'OMD qui contribuent à la croissance économique. Il convient de préciser avant tout que les principes établis dans la CKR sont au cœur même du DCE et forment le socle sur lequel reposent des régimes douaniers modernes et efficaces.

Le DCE comprend également l'ensemble des autres instruments, outils et normes liés à la facilitation et à la sécurité de la chaîne logistique, comme par exemple le Cadre de normes SAFE, les Recueils sur la Gestion du risque et sur le Guichet unique, ou encore le Modèle de données, pour n'en citer que quelques-uns. Dans un contexte de partenariat avec les entreprises, il convient de prendre en compte les Petites et Moyennes Entreprises (PME) qui peuvent jouer un rôle moteur dans la croissance économique. Les Douanes en réseau international (DRI) permettent d'améliorer la coopération entre les administrations des douanes ainsi qu'avec le secteur privé.

Pour améliorer la Gestion coordonnée des frontières (GCF), il faut qu'un grand nombre des organismes impliqués dans la sécurité aux frontières et dans le respect des mesures de contrôle trouvent de nouvelles façons de travailler efficacement et d'améliorer ainsi leur connectivité. Le transit joue un rôle déterminant pour promouvoir cette intégration régionale. Enfin, c'est sur l'éthique que reposent toutes les activités douanières, et notamment l'amélioration de la compétitivité économique.