Dernières nouvelles Autres nouvelles

• mai 2017

• Nomenclature |

  11 mai 2017

  L’OMD assiste la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC) pour la mise en œuvre des amendements du Système harmonisé de 2017 dans le Tarif extérieur commun (TEC)

• avril 2017

• Nomenclature |

  28 avril 2017

  L’Organisation des douanes de l’Océanie agit en faveur de la mise en œuvre du SH de 2017

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  28 avril 2017

  L’Ouzbékistan accueille un atelier national consacré à la modernisation de son laboratoire des douanes

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  07 avril 2017

  Modernisation du laboratoire des douanes de l’Albanie

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  06 avril 2017

  Mission de l’OMD au Kenya en vue d’appuyer la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  03 avril 2017

  La Serbie accueille un atelier sur les laboratoires des douanes au profit des administrations des douanes de l’Albanie, de la Bosnie et Herzégovine, du Monténégro, de la Serbie et de l’Ancienne République yougoslave de Macédoine

• Nomenclature |

  01 avril 2017

  L’UE intensifie le renforcement des capacités en matière de classement tarifaire

• mars 2017

• Nomenclature |

  31 mars 2017

  Le Comité du Système harmonisé (CSH) de l’OMD a tenu sa 59ème session du 15 au 24 mars 2017 au siège de l’OMD à Bruxelles.

• Nomenclature |

  28 mars 2017

  Mission de l’OMD aux Emirats arabes unis en vue d’appuyer la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées

• Nomenclature |

  15 mars 2017

  SH 2017 : Notes explicatives traduites en persan par la Douane iranienne

• Nomenclature |

  10 mars 2017

  La Palestine devient la 156ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• février 2017

• Nomenclature |

  27 février 2017

  Le Botswana prend des mesures afin de mettre en œuvre un système de décisions anticipées en matière de classement et d’origine

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  22 février 2017

  Mission de l’OMD en Jordanie en vue d’appuyer la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées

• janvier 2017

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  25 janvier 2017

  Les experts chimistes des laboratoires des douanes des administrations Membres se réunissent au siège de l’OMD

• Nomenclature |

  20 janvier 2017

  Le Burundi devient la 155ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  10 janvier 2017

  Publication des décisions de classement prises lors de la 58ème session du Comité du Système harmonisé

• Nomenclature |

  04 janvier 2017

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• Nomenclature |

  03 janvier 2017

  La nouvelle version de la norme mondiale que constitue le SH entre en vigueur

• décembre 2016

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  20 décembre 2016

  L'OMD envisage la coopération internationale comme voie de consolidation des laboratoires des douanes

• Nomenclature |

  19 décembre 2016

  Clôture de la 51ème session du Sous-Comité de révision du Système harmonisé

• Nomenclature - Laboratoires des douanes - Projet Norad |

  15 décembre 2016

  L’OMD appuie l’Administration fiscale et douanière du Rwanda dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie en matière d’éthique

• novembre 2016

• Nomenclature |

  30 novembre 2016

  Mission de l’OMD en Jamaïque en vue d’appuyer la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées

• Nomenclature |

  28 novembre 2016

  L’Albanie accueille un atelier national consacré à la modernisation de son laboratoire des douanes

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  25 novembre 2016

  Le Zimbabwe accueille un atelier sur les laboratoires des douanes et les procédures d’essai au profit des Administrations du Zimbabwe et du Soudan

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  21 novembre 2016

  Séminaire régional au Japon sur le laboratoire des douanes et sur les analyses chimiques

• Nomenclature |

  17 novembre 2016

  Le Pérou accueille un atelier national sur le SH de 2017

• Nomenclature - Laboratoires des douanes - Projet Norad |

  04 novembre 2016

  La Tanzanie accueille un séminaire national sur le classement des produits chimiques dans le SH et un atelier consacré à la mise en œuvre de son laboratoire des douanes, avec le soutien de l’OMD, de la douane espagnole et de la NORAD

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  02 novembre 2016

  Mise à jour de l'Outil de diagnostic sur le classement tarifaire, les travaux concernant l'évaluation et l'origine, ainsi que sur l'infrastructure connexe

• octobre 2016

• Nomenclature |

  28 octobre 2016

  La Nomenclature du Système harmonisé édition 2017 arrive. Quelles sont les nouveautés ?

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  21 octobre 2016

  La Bosnie et Herzégovine et le Monténégro accueillent deux ateliers nationaux de l’OMD consacrés à la modernisation de leurs laboratoires des douanes

• Nomenclature |

  17 octobre 2016

  Conclusions de la 58ème session du Comité du Système harmonisé

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  12 octobre 2016

  Le 4ème Programme sur les laboratoires des douanes

• septembre 2016

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  20 septembre 2016

  EL SALVADOR ACCUEILLE UN ATELIER NATIONAL SUR LA MODERNISATION DE SON LABORATOIRE DES DOUANES

• Nomenclature |

  08 septembre 2016

  La Norvège organise un séminaire national sur le classement tarifaire

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  08 septembre 2016

  Atelier National sur l'Implantation d'un Laboratoire en Douane à Fidj

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  06 septembre 2016

  L'Ukraine accueille un atelier national sur la modernisation de son Laboratoire des douanes

• août 2016

• Nomenclature |

  18 août 2016

  Nouvelle recommandation aux fins de la facilitation de la surveillance de la circulation à l’échelon international des marchandises nécessaires à la production et à l’utilisation d'engins explosifs improvisés (EEI).

• Nomenclature |

  08 août 2016

  Le Zimbabwe accueille un atelier régional sur l’édition 2017 du Système harmonisé pour les régions AOA et AOC de l’OMD

• Nomenclature |

  04 août 2016

  Amendements rectificatifs à la Nomenclature du SH 2017

• Nomenclature |

  04 août 2016

  Classement dans le Système harmonisé de sulfate de sodium

• juillet 2016

• Nomenclature |

  26 juillet 2016

  L’Uruguay accueille un séminaire national de l’OMD sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  22 juillet 2016

  L’OMD apporte son soutien aux pays francophones des régions AOC et AOA pour la mise en œuvre de l’édition du SH de 2017.

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  20 juillet 2016

  Le Pérou accueille un atelier national sur la modernisation de son laboratoire des douanes

• Nomenclature |

  18 juillet 2016

  Le Tadjikistan accueille son premier atelier national de l’OMD sur le Système harmonisé

• juin 2016

• Nomenclature |

  21 juin 2016

  La République dominicaine accueille deux ateliers sur le SH 2017 pour la région Amériques et Caraïbes de l'OMD

• Nomenclature |

  10 juin 2016

  L’OMD assiste à la mise en œuvre des amendements du Système harmonisé de 2017 dans le Tarif extérieur commun (TEC) de l’Union économique et monétaire Ouest Africaine (UEMOA)

• Nomenclature |

  03 juin 2016

  Publication des décisions de classement prises lors de la 57ème session du Comité du Système harmonisé

• mai 2016

• Nomenclature |

  25 mai 2016

  Atelier national sur le SH au Brésil

• Nomenclature |

  24 mai 2016

  Les pays de la région MENA se préparent à la mise en œuvre de la version du SH de 2017

• Nomenclature |

  23 mai 2016

  Organisation en Azerbaïdjan, pour la région Europe de l’OMD, d’un atelier régional sur le SH de 2017

• Nomenclature |

  18 mai 2016

  Oman devient la 154ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  17 mai 2016

  Atelier National sur le Système harmonisé au Guatemala

• avril 2016

• Nomenclature |

  27 avril 2016

  Atelier régional sur les amendements du SH de 2017 au profit de la région Asie/Pacifique de l’OMD

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  18 avril 2016

  La Serbie accueille deux séminaires nationaux de l’OMD consacrés à la modernisation de son laboratoire des douanes et au Système harmonisé

• Nomenclature |

  01 avril 2016

  Conclusions de la 57ème session du Comité du Système harmonisé

• mars 2016

• Nomenclature |

  14 mars 2016

  Mission de l’OMD au Bangladesh pour contribuer à la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées

• Nomenclature |

  08 mars 2016

  La sixième édition (2017) du Système harmonisé entrera en vigueur le 1er Janvier 2017

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  03 mars 2016

  L’OMD publie les « Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation » afin d’accroître la transparence

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  03 mars 2016

  Missions de l’OMD au Swaziland en vue de soutenir la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées et de renforcer l’infrastructure aux fins des travaux de classement tarifaire, de détermination de l’origine et d’évaluation en douane

• février 2016

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  26 février 2016

  La Bosnie et Herzégovine accueille un atelier national de l’OMD consacré à la modernisation de son laboratoire des douanes

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  19 février 2016

  Le prochain Programme régional OMD/Japon sur les laboratoires des douanes débutera en octobre 2016

• Nomenclature |

  11 février 2016

  Atelier national sur le Système harmonisé organisé au EL Salvador

• Nomenclature |

  11 février 2016

  Atelier national sur le Système harmonisé au Costa Rica

• Nomenclature |

  08 février 2016

  La République démocratique du Congo se dote d'un nouvel ou-til en matière de Système harmonisé

• janvier 2016

• Nomenclature - Valeur |

  29 janvier 2016

  La Malaisie accueille le premier Atelier Régional A/P de l’OMD sur le Dossier Recettes et les Décisions anticipées

• Nomenclature |

  21 janvier 2016

  Révision des tables de concordance entre les versions 2012 et 2017 du SH

• Nomenclature |

  07 janvier 2016

  Des amendements complémentaires au Système harmonisé

• décembre 2015

• Nomenclature |

  22 décembre 2015

  La Tanzanie organise deux séminaires nationaux de l’OMD sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  04 décembre 2015

  Publication des décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du Système harmonisé

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  03 décembre 2015

  Atelier destiné à former des experts chargés de mener des missions de diagnostic en matière de classement tarifaire, d’évaluation et d’origine

• novembre 2015

• Nomenclature |

  24 novembre 2015

  Le Kazakhstan organise l’accueil d’un atelier de l’OMD sur le Système harmonisé

• octobre 2015

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  30 octobre 2015

  L’Equateur accueille un atelier national de l’OMD sur les laboratoires des douanes et les procédures d’échantillonnage

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  27 octobre 2015

  La Colombie accueille un atelier national de l'OMD consacré aux laboratoires des douanes et aux procédures d'échantillonnage

• Nomenclature |

  23 octobre 2015

  Modification des Tables de concordance entre les éditions de 2012 et de 2017 du Système harmonisé

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  06 octobre 2015

  Le 3ème Programme de Laboratoire des douanes

• septembre 2015

• Nomenclature |

  30 septembre 2015

  Conclusions de la 56ème session du Comité du Système harmonisé

• Nomenclature |

  30 septembre 2015

  Session spéciale du Comité du Système harmonisé sur les Statistiques du commerce international, le Système harmonisé et les Déclarations en douane

• Nomenclature |

  04 septembre 2015

  La Norvège organise un séminaire national sur le classement tarifaire

• juillet 2015

• Nomenclature - Valeur - Origine |

  07 juillet 2015

  La Namibie prend des mesures afin de mettre en œuvre un système de décisions anticipées en matière de classement tarifaire et d’origine

• juin 2015

• Nomenclature |

  23 juin 2015

  Amendements découlant des amendements du Système harmonisé 2017

• Nomenclature - Valeur |

  12 juin 2015

  Un atelier novateur sur le Dossier Recettes de l'OMD organisé à Shanghai, Chine

• Nomenclature |

  08 juin 2015

  Clarification sur le classement des montres intelligentes, des drones et divers autres produits dans la nomenclature du Système harmonisé.

• mai 2015

• Nomenclature - Valeur |

  12 mai 2015

  L’Ancienne République yougoslave de Macédoine accueille un atelier national de l’OMD consacré au classement dans le SH

• Nomenclature |

  06 mai 2015

  L’OMD publie les tables de concordance entre les versions de 2012 et de 2017 du Système harmonisé

• avril 2015

• Nomenclature |

  30 avril 2015

  Le Zimbabwe accueille un atelier régional de l'OMD sur le Système harmonisé pour la région AOA

• Nomenclature |

  27 avril 2015

  La Région MENA se prépare à la mise en œuvre de l’édition du SH de 2017

• Nomenclature |

  14 avril 2015

  L’Ouzbékistan accueille un atelier national sur le Système harmonisé

• mars 2015

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  30 mars 2015

  Atelier sur la mise en œuvre du Laboratoire des douanes du Cambodge

• Nomenclature |

  23 mars 2015

  La 55ème session du Comité du Système harmonisé est terminée

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  09 mars 2015

  L’Albanie accueille un atelier national consacré à la modernisation de son laboratoire des douanes.

• février 2015

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  27 février 2015

  La Serbie accueille un atelier consacre a la modernisation de son laboratoire des douanes

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  27 février 2015

  Le prochain Programme régional OMD/Japon sur les laboratoires des douanes débutera en octobre 2015

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  23 février 2015

  La République dominicaine inaugure son nouveau laboratoire des douanes.

• janvier 2015

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  21 janvier 2015

  Les chimistes des laboratoires des douanes des Membres se réunissent au siège de l'OMD

• Nomenclature |

  21 janvier 2015

  L’OMD publie les amendements adoptés pour la Nomenclature du Système harmonisé (SH), qui entreront en vigueur le 1er Janvier 2017

• décembre 2014

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  19 décembre 2014

  L'Équateur accueille un atelier national de l'OMD sur la modernisation de son laboratoire des douanes

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  09 décembre 2014

  Appendice III du Manuel destiné aux laboratoires des douanes

• Nomenclature |

  05 décembre 2014

  Décisions de classement - Comité de SH 54ème session

• octobre 2014

• Nomenclature |

  24 octobre 2014

  National Workshop on HS in Vanuatu

• Nomenclature |

  22 octobre 2014

  Atelier national sur le Système harmonisé aux Tonga

• Nomenclature |

  21 octobre 2014

  L’OMD au service du Programme d’Appui à la mise en œuvre du Plan de Modernisation de la Douane camerounaise (PAPMOD)

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  06 octobre 2014

  Ouverture de l'Atelier sur le Système harmonisé destiné aux chimistes à l'OMD

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  06 octobre 2014

  Le Monténégro accueille un atelier national de l’OMD consacré à la mise en oeuvre de son laboratoire des douanes

• septembre 2014

• Nomenclature |

  19 septembre 2014

  Le Guatemala devient la 151ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• août 2014

• Nomenclature |

  07 août 2014

  L’OMD participe à un atelier sur le classement dans le SH et les décisions anticipées dans le cadre du Projet commercial UE-Chine

• juillet 2014

• Nomenclature |

  11 juillet 2014

  De nouvelles normes pour le Système harmonisé entreront en vigueur au 1er janvier 2017

• juin 2014

• Nomenclature |

  30 juin 2014

  Brunei Darussalam devient la 150ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature - Renforcement des capacités |

  19 juin 2014

  Atelier sous-régional sur le Système harmonisé aux Fidji

• Nomenclature |

  13 juin 2014

  Décisions de classement - Comité de SH 53ème session

• mai 2014

• Nomenclature - Renforcement des capacités |

  26 mai 2014

  Atelier d’accréditation pour des experts formateurs de langue arabe dans le domaine du Système harmonisé.

• Nomenclature |

  21 mai 2014

  Le Qatar intensifie ses efforts en vue d’introduire un programme de décisions tarifaires anticipées

• Nomenclature |

  12 mai 2014

  Monténégro accueille un séminaire national de l'OMD sur le Système harmonisé

• avril 2014

• Nomenclature |

  14 avril 2014

  Atelier sur le Système harmonisé au Malawi

• Nomenclature |

  11 avril 2014

  Le Liban se perfectionne en Système harmonisé

• mars 2014

• Nomenclature |

  31 mars 2014

  L’Uruguay accueille un séminaire national de l’OMD sur le Système harmonisé

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  28 mars 2014

  Le prochain Programme régional OMD/Japon sur les laboratoires des douanes débutera en octobre 2014

• février 2014

• Nomenclature |

  03 février 2014

  La Papouasie-Nouvelle-Guinée adhère à la Convention de Kyoto révisée et à la Convention sur le Système harmonisé

• janvier 2014

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  06 janvier 2014

  ATELIER REGIONAL DE L’OMD POUR LA REGION ASIE/PACIFIQUE CONSACRE A L’ANALYSE CHIMIQUE A DES FINS DOUANIERES - Laboratoire central des douanes (LCD) de Kashiwa (Japon) 16-19 décembre 2013

• décembre 2013

• Nomenclature |

  11 décembre 2013

  Décisions de classement - Comité de SH 52ème session

• novembre 2013

• Nomenclature |

  29 novembre 2013

  La République Démocratique du Congo (RDC) prête pour promouvoir un programme de Renseignements tarifaires sur le classement

• Nomenclature |

  29 novembre 2013

  La République du Congo sur la voie d’un renforcement de l’équipe chargée des questions tarifaires

• octobre 2013

• Nomenclature - Laboratoires des douanes |

  21 octobre 2013

  Ouverture de l'Atelier sur le Système harmonisé destiné aux chimistes à l'OMD

• juillet 2013

• Nomenclature |

  12 juillet 2013

  Les Seychelles se préparent a l’adoption de standards de l’OMD en matière de Système harmonisé

• Nomenclature |

  11 juillet 2013

  Programme régional sur les laboratoires des douanes, une nouvelle initiative de l’OMD

• Nomenclature |

  05 juillet 2013

  Sao Tomé-et-Principe devient la 148ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  04 juillet 2013

  L'Administration des douanes comorienne se prépare à une application anticipée de la Convention sur le Système harmonisé

• juin 2013

• Nomenclature |

  25 juin 2013

  L'Angola est prêt à lancer un programme de renseignements contraignants sur le classement des marchandises avant déclaration

• Nomenclature |

  18 juin 2013

  Le Brésil accueille le Séminaire national de l’OMD sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  13 juin 2013

  Décisions de classement - Dernière session du Comité du SH

• Nomenclature |

  12 juin 2013

  La Moldavie examine le Système harmonisé de plus près

• Nomenclature |

  10 juin 2013

  Atelier régional sur le SH pour la région Afrique du Nord, Proche-Orient et Moyen-Orient (MENA)

• Nomenclature |

  03 juin 2013

  L’OMD publie son Tableau DCI dans le but de faciliter le classement de ces produits

• mai 2013

• Nomenclature - Valeur |

  30 mai 2013

  OMD mission au Vietnam

• Nomenclature |

  27 mai 2013

  La Guinée-Bissau devient la 147ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  22 mai 2013

  Séminaire régional sur le SH destiné à la région de l'Afrique de l'ouest et du centre

• Nomenclature |

  07 mai 2013

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• mars 2013

• Nomenclature |

  27 mars 2013

  Atelier national en Côte d'Ivoire

• Nomenclature |

  21 mars 2013

  La Convention de l’OMD sur le Système harmonisé célèbre son 25ème anniversaire

• Nomenclature |

  19 mars 2013

  Atelier national sur le Système harmonisé au Kirghizstan

• Nomenclature |

  05 mars 2013

  Les Comores accueillent un deuxième Atelier national de l’OMD sur le Système harmonisé

• janvier 2013

• Nomenclature |

  09 janvier 2013

  Les Comores deviennent la 146ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• décembre 2012

• Nomenclature |

  17 décembre 2012

  Comité du Système harmonisé (50ème session)

• Nomenclature |

  09 décembre 2012

  La Sierra Leone accueille l’Atelier de l’OMD sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  05 décembre 2012

  Les Comores accueillent un Atelier national de l’OMD sur le Système harmonisé

• novembre 2012

• Nomenclature |

  21 novembre 2012

  L’Arménie accueille l’Atelier national polyvalent sur le Système harmonisé

• octobre 2012

• Nomenclature |

  11 octobre 2012

  Le Mozambique devient la 145ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  08 octobre 2012

  Atelier national sur le Système harmonisé organise à São-Tomé-et-Principe

• août 2012

• Nomenclature |

  14 août 2012

  La Bosnie-et-Herzégovine devient la 144ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• juillet 2012

• Nomenclature |

  03 juillet 2012

  Le Costa Rica devient la 143ème Partie contractante à la Convention de l’OMD sur le Système harmonisé

• mai 2012

• Nomenclature |

  22 mai 2012

  Séminaire national sur le SH 2012 organisé par l’OMD et

• Nomenclature |

  22 mai 2012

  L’Albanie devient la 142ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• avril 2012

• Nomenclature |

  26 avril 2012

  Atelier d’accréditation d’experts formateurs russophones en Système harmonisé – Région Europe

• janvier 2012

• Nomenclature |

  03 janvier 2012

  Une nouvelle nomenclature internationale entre en vigueur

• octobre 2011

• Nomenclature |

  17 octobre 2011

  Uruguay: la 141ème Partie contractante à la Convention sur le SH

• septembre 2011

• Nomenclature |

  14 septembre 2011

  Les Bahamas: la 140ème Partie contractante à la Convention sur le SH

• mai 2011

• Nomenclature |

  25 mai 2011

  L’Angola devient la 139ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• janvier 2009

• Nomenclature |

  26 janvier 2009

  La République de l’Arménie devient la 136ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• novembre 2008

• Nomenclature |

  07 novembre 2008

  La République de l’Équateur devient la 135ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• juin 2008

• Nomenclature |

  20 juin 2008

  La République du Cap-Vert devient la 134ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• mars 2008

• Nomenclature |

  06 mars 2008

  La République unie de Tanzanie devient la 133ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• février 2008

• Nomenclature |

  05 février 2008

  La République Arabe Syrienne devient la 132ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• avril 2007

• Nomenclature |

  18 avril 2007

  La République du Congo devient la 130ème Partie contractante

• Nomenclature |

  17 avril 2007

  La République du Monténégro devient la 129ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• janvier 2007

• Nomenclature |

  18 janvier 2007

  La République de Paraguay devient la 128ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  11 janvier 2007

  La République de Kirghizistan devient la 127ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• septembre 2006

• Nomenclature |

  21 septembre 2006

  La République dominicaine devient la 125ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• août 2006

• Nomenclature |

  01 août 2006

  Le Royaume de Népal devient la 124ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• Nomenclature |

  01 août 2006

  La République de Bénin devient la 123ème Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé

• juillet 2006

• Nomenclature |

  13 juillet 2006

  La Principauté d'Andorre devient la 122ème Partie contractante à la Convention du Système harmonisé

• décembre 2005

• Nomenclature |

  16 décembre 2005

  Singapour devient la 121ème Partie contractante à la Convention du Système harmonisé