Atelier régional en Corée

HS regional Workshop in Korea

Un forum et un atelier des douanes vertes pour la région Asie-Pacifique de l’OMD se sont tenus du 3 au 6 novembre 2009 à Jeju (République de Corée). L’évènement était organisé par l’administration des douanes coréennes (KCS) à l’initiative du Commissaire du KCS Yong-suk HUR – qui est également Vice-président de l’OMD pour la région – en coopération avec le Secrétariat de l’OMD et le bureau régional de l’OMD pour le renforcement des capacités dans la région Asie-Pacifique (ROCB/AP). Le fonds de coopération douanière japonais a financé l’évènement.

Le programme incluait deux jours de débat libre, une visite sur le terrain et un atelier d’une journée sur les douanes. Pour le débat libre, des représentants de toutes les parties prenantes concernées par la protection de l’environnement sous le concept des « douanes vertes » étaient invités. L’atelier a été suivi par des délégués des pays membres de l’OMD de la région. Les discussions se sont concentrées sur les efforts des douanes pour protéger l’environnement de par leur position d’agence de contrôle des frontières en première ligne. Vingt-deux des 32 Membres de la région ont assisté à l’évènement, avec les représentants du Secrétariat de l’OMD, le ROCB/AP, l’Organisation des douanes d’Océanie (OCO), le bureau du Programme des Nations Unies pour l’environnement de la région Asie-Pacifique (UNEP AP), la Convention de Bâle, le bureau de liaison d’Interpol à Bangkok, et d’autres organismes environnementaux tels que le Comité présidentiel de Corée sur la croissance verte, le Ministère coréen de l’environnement et la Corporation coréenne sur l’environnement et les ressources (ENVICO).

Divers problèmes environnementaux liés au commerce ont été abordés, y compris les échanges internationaux de produits de base écologiquement sensibles tels que les substances appauvrissant la couche d’ozone, les produits chimiques toxiques, les déchets dangereux et les espèces menacées. La coopération nationale et régionale entre les douanes et les « autorités environnementales » est indispensable pour faciliter le commerce légal, empêcher le commerce illégal et améliorer la qualité des données d’exportation et d’importation rapportées. Les délégués de Corée ont indiqué au forum qu’ils avaient mis en oeuvre une stratégie nationale « Peu de carbone, une croissance verte » afin de garantir une compétitivité et un développement durables dans un environnement mondialisé.

Au cours de la session v du forum, l’accent a été mis sur la nomenclature du Système Harmonisé (SH) et l’environnement. En tant qu’outil de classification polyvalent, le SH facilite également la surveillance et le contrôle de différents produits couverts par des accords environnementaux multilatéraux internationaux et d’autres accords tels que la Convention sur les armes chimiques. Des délégués d’Indonésie, du Japon, de Mongolie, du Sri Lanka et de Thaïlande ont également partagé leurs expériences au cours du forum.

Le terme « Croissance verte » a également été discuté ; il pourrait inclure la facilitation des échanges de marchandises respectueuses de l’environnement et la lutte contre le commerce illégal transfrontalier de marchandises dangereuses pour l’environnement. Il pourrait inclure en même temps les initiatives « vertes » des administrations qui entraîneraient la reconnaissance des douanes en tant qu’agence respectueuse de l’environnement. Ceci pourrait être réalisé grâce à différentes mesures, telles que le concept des 3R (Réduire, Réutiliser et Recycler). À cet égard, dans sa vision des Douanes vertes, le KCS a défini et mis en oeuvre deux stratégies écologiques : « L’empreinte verte selon les douanes » et « L’empreinte verte des douanes » ; et 14 plans d’action spécifiques qui ont été mis en application en début d’année. En conséquence, le KCS a saisi aux frontières 2,3 millions de dollars de marchandises dangereuses pour l’environnement, rien que cette année, et prévoit de doubler ce chiffre l’année prochaine.

L’atelier sur le Système Harmonisé a présenté la Convention sur le SH, la structure de la Nomenclature, sa maintenance, et le travail du Comité et des sous-comités SH de l’OMD. Les recommandations de l’OMD sur le SH y ont également tenu une grande place, en particulier la Recommandation du Conseil sur l’insertion dans les nomenclatures statistiques nationales de sous-titres afin de faciliter la collecte et la comparaison de données sur les déplacements internationaux de substances qui appauvrissent la couche d’ozone (SAO), ainsi que la nouvelle Recommandation du Conseil du 26 juin 2009 sur l’insertion dans les nomenclatures statistiques nationales de sous-titres pour les substances contrôlées dans le cadre de la Convention internationale sur les armes chimiques. Les amendements au SH 2007 relatifs aux Accords multilatéraux sur l’environnement (AME) ont été expliqués et il a été donné un aperçu du SH 2012, en particulier des amendements recommandés relatifs aux AME.

Le Secrétariat de l’OMD a également présenté, au cours du forum et de l’atelier, ses outils de lutte contre la fraude et les opérations conjointes réussies.

Légende de la photo :

Le Commissaire du KCS, Hur Yong-suk (3ème à partir de la gauche), pose avec le représentant de l’OMD, Ed De Jong (2ème à partir de la gauche), le Commissaire des douanes de Mongolie, Derjee Tseveenjav (4ème à partir de la gauche), le Vice-commissaire des douanes de Nouvelle-Zélande, John Secker (5ème à partir de la gauche), et le Commissaire des douanes de Hong Kong, Yuen Ming-fai (à droite), à l’occasion du forum des douanes vertes.