Séminaire national en Centrafrique

HS national seminar in Central Africa

Le séminaire national qui s’est tenu à Bangui du 6 au 11 mai 2012 a été consacré pour l’essentiel à la présentation des amendements 2012 mais également à la présentation de deux Recommandations liées au SH relatives aux infrastructures de classement tarifaire et au programme de Renseignements Contraignants sur le classement des marchandises avant déclaration. Il a été organisé conjointement par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et l’administration des douanes centrafricaine, avec le soutien du Fonds Eurodouane.

Composé d’une quarantaine de participants venus des Bureaux Régionaux centrafricains et de ceux de Bangui, l’atelier s’est déroulé dans la salle de conférence de l’Ecole Nationale d’Administration et de la Magistrature (ENAM) qui a servi de cadre d’accueil et où, pendant cinq jours, treize modules pédagogiques ont été présentés. Cet atelier a permis d’aborder les thèmes suivants:

- une présentation de la Convention internationale sur le SH et de ses instruments,

- une présentation détaillée des amendements apportés à la Convention dans le cadre du 4ème cycle de révision du SH,

- un échange de vue portant sur la gestion du SH en République centrafricaine et plus particulièrement en ce qui concerne l’amélioration des travaux de classement et des infrastructures connexes et les programmes de Renseignements Contraignants sur le classement tarifaire.

La République Centrafricaine est membre de la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), qui doit approuver une nomenclature douanière commune aux 6 pays constituant cette organisation régionale. Dans ce contexte, la Centrafrique ne pourra accepter la Recommandation du SH de 2012 qu’après la validation de cette nomenclature par les organismes de la CEMAC compétents en la matière. La prochaine réunion inter étatique de la CEMAC se tiendra au mois de juin 2012 et c’est au cours de celle-ci que devrait être acceptée la Nomenclature communautaire. La république Centrafricaine notifiera au Secrétariat l’acceptation de la Recommandation dans les meilleurs délais.