Atelier national au Bhoutan

07 novembre 2012

HS Workshop in Bhutan

Un Atelier national sur les amendements du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) 2012 et sur le commerce de produits chimiques s’est tenu au Bhoutan, du 27 février au 2 mars 2012. Il a été organisé conjointement par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), en collaboration avec le Département des Douanes et des Recettes fiscales du Ministère des finances du Bhoutan. L’Atelier a été finance par le Fonds de coopération douanière/Japon.

Trente-quatre personnes venant des douanes et accises, du Département du Commerce du Ministère des Affaires économiques et du Bureau national de l’ozone rattaché au Secrétariat de la Commission nationale pour l’environnement, ont participé à l’Atelier et assisté aux interventions d’experts de l’OMD, de la Douane japonaise, du PNUE, du Conseil indien pour l’industrie chimique (Indian Chemical Council) et de la Commission nationale pour l’environnement du Bhoutan.

L’Atelier a permis aux participants :

1. de comprendre les grandes lignes du partenariat stratégique établi entre l’OMD et le PNUE sur le SH et ses amendements et dans le domaine du renforcement des capacités pour la douane et les services de lutte contre la fraude dans les accords environnementaux multilatéraux (AEM) ;

2. d’apprendre comment la Convention internationale sur le SH et ses instruments fonctionnent à l’échelon international et national ;

3. de se familiariser avec les amendements du SH 2012 et d’autres instruments du SH ;

4. de s’informer sur le commerce de produits chimiques, en particulier de substances appauvrissant la couche d’ozone et de leurs codes SH.

Le SH est considéré comme le véritable « langage du commerce international ». Il est utilisé à des fins très diverses : perception des droits et des taxes, politique commerciale, établissement de statistiques, gestion des règles d’origine, suivi des marchandises contrôlées. Dans la région Asie Pacifique, des pays comme le Bhoutan sont largement tributaires des droits de douane, qui représentent une grande partie de leurs recettes nationales annuelles. Il est donc extrêmement important pour le travail des douanes de la région que le SH soit appliqué correctement. La Douane du Bhoutan a réussi à mettre en oeuvre les amendements du SH 2012 avec effet au 1er janvier 2012.