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Instruments et outils

Instruments et outils

  • Convention du Système harmonisé

    Le Système harmonisé est régi par la "Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises", adoptée en juin 1983 et entrée en vigueur en janvier 1988.

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  • Nomenclature du SH édition 2017

    La nouvelle version de la Nomenclature du Système harmonisé (SH) est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Il s’agit de la sixième édition de cette norme mondiale utilisée par plus de 200 pays et Unions économiques ou douanières aux fins du classement des marchandises échangées dans le monde. L’édition 2017 de la Nomenclature du SH comprend 5.387 sous-positions à six chiffres (contre 5.205 dans la version 2012).

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  • Nomenclature du SH (éditions précédentes)

    Les versions précédentes de la nomenclature du Système harmonisé de l'OMD: le SH 2012, le SH 2007 et le SH 2002.

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  • Recommandations concernant le Système harmonisé

    Liste des Recommandations de l'OMD relatives à la Convention sur le SH et dont l'objectif est d'assurer une application correcte et uniforme du Système harmonisé.

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  • Outils pour aider au classement des marchandises dans le SH

    Outils pour aider au classement des marchandises dans le SH

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  • Concordance SH / certains instruments internationaux

    On trouvera dans le présent document la concordance entre le Système harmonisé et certains instruments internationaux, établie par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes en collaboration avec les secrétariats des organisations gérant les instruments mentionnés ci-après, conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé.

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