Nomenclature du SH édition 2017

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Table de matières

Introduction  
Abréviations et symboles ABREV-2017F 
Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé 0001-2017F 
 
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
 
Notes de Section. 0100-2017F
1 Animaux vivants 0101-2017F
2 Viandes et abats comestibles. 0102-2017F
3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques. 0103-2017F
4
Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
0104-2017F
5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 0105-2017F
 
SECTION II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
 
Notes de Section. 0200-2017F
6 Plantes vivantes et produits de la floriculture. 0206-2017F
7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires. 0207-2017F
8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons. 0208-2017F
9 Café, thé, maté et épices. 0209-2017F
10 Céréales. 0210-2017F
11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment. 0211-2017F
12   Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.  0212-2017F
13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. 0213-2017F
14
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs.
0214-2017F
 
SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
 
15
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale.
0315-2017F
 
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
 
Note de Section.
0400-2017F
16
Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.
0416-2017F
17
Sucres et sucreries.
0417-2017F
18
Cacao et ses préparations
0418-2017F
19
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries.
0419-2017F
20
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
0420-2017F
21
Préparations alimentaires diverses.
0421-2017F
22
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
0422-2017F
23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux.
0423-2017F
24
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués.
0424-2017F
 
SECTION V
PRODUITS MINERAUX
 
25
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.
0525-2017F
26
Minerais, scories et cendres.
0526-2017F
27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales.
0527-2017F
 
SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
 
Note de Section.
0600-2017F
28
Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
0628-2017F
29
Produits chimiques organiques.
0629-2017F
30
Produits pharmaceutiques.
0630-2017F
31
Engrais.
0631-2017F
32
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.
0632-2017F
33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques.
0633-2017F
34
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre.
0634-2017F
35
Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes.
0635-2017F
36
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables.
0636-2017F
37
Produits photographiques ou cinématographiques.
0637-2017F
38
Produits divers des industries chimiques.
0638-2017F
 
SECTION VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
 
Note de Section.
0700-2017F
39
Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
0739-2017F
40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
0740-2017F
 
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANT SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
 
41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
0841-2017F
42
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.
0842-2017F
43
Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.
0843-2017F
 
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
 
44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
0944-2017F
45
Liège et ouvrages en liège.
0945-2017F
46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
0946-2017F
 
SECTION X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
 
47
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts).
1047-2017F
48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.
1048-2017F
49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.
1049-2017F
 
SECTION XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
 
Notes de Section.
1100-2017F
50
Soie.
1150-2017F
51
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
1151-2017F
52
Coton.
1152-2017F
53
Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier.
1153-2017F
54
Filaments synthétiques ou artificiels.
1154-2017F
55
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
1155-2017F
56
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.
1156-2017F
57
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
1157-2017F
58
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.
1158-2017F
59
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles.
1159-2017F
60
Etoffes de bonneterie.
1160-2017F
61
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
1161-2017F
62
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
1162-2017F
63
Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.
1163-2017F
 
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
 
64
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.
1264-2017F
65
Coiffures et parties de coiffures.
1265-2017F
66
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties.
1266-2017F
67
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.
1267-2017F
 
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
 
68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.
1368-2017F
69
Produits céramiques.
1369-2017F
70
Verre et ouvrages en verre.
1370-2017F
 
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
 
71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.
1471-2017F
 
SECTION XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
 
Notes de Section.
1500-2017F
72
Fonte, fer et acier.
1572-2017F
73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
1573-2017F
74
Cuivre et ouvrages en cuivre.
1574-2017F
75
Nickel et ouvrages en nickel.
1575-2017F
76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
1576-2017F
77
(Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
1577-2017F
78
Plomb et ouvrages en plomb.
1578-2017F
79
Zinc et ouvrages en zinc.
1579-2017F
80
Etain et ouvrages en étain.
1580-2017F
81
Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.
1581-2017F
82
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs.
1582-2017F
83
Ouvrages divers en métaux communs.
1583-2017F
 
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
 
Notes de Section.
1600-2017F
84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils.
1684-2017F
85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.
1685-2017F
   
 
SECTION XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
 
Notes de Section.
1700-2017F
86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication.
1786-2017F
87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.
1787-2017F
88
Navigation aérienne ou spatiale.
1788-2017F
89
Navigation maritime ou fluviale.
1789-2017F
 
SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
 
90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
1890-2017F
91
Horlogerie.
1891-2017F
92
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.
1892-2017F
   
 
SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
 
93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
1993-2017F
   
 
SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
 
94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées.
2094-2017F
95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.
2095-2017F
96
Ouvrages divers.
2096-2017F
 
SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
 
97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
2197-2017F

* * *  

Chapitre 44 tel qu’amendé par la Recommandation du Conseil du 27 juin 2014 (voir l'introduction) 2244-2017F