Nomenclature du SH édition 2022

TABLE DES MATIERES Table de matierre-2022F
Introduction Introduction-2022F
Abréviations et symboles ABREV-2022F
Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé 0001-2022F
     
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes de Section. 0100-2022F
1 Animaux vivants. 0101-2022F
2 Viandes et abats comestibles. 0102-2022F
3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques. 0103-2022F
4 Laits et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 0104-2022F
5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 0105-2022F
SECTION II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note de Section. 0200-2022F
6 Plantes vivantes et produits de la floriculture. 0206-2022F
7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires. 0207-2022F
8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons. 0208-2022F
9 Café, thé, maté et épices. 0209-2022F
10 Céréales. 0210-2022F
11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment. 0211-2022F
12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. 0212-2022F
13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. 0213-2022F
14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs. 0214-2022F
SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale. 0315-2022F
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Note de Section. 0400-2022F
16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. 0416-2022F
17 Sucres et sucreries. 0417-2022F
18 Cacao et ses préparations. 0418-2022F
19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries. 0419-2022F
20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes. 0420-2022F
21 Préparations alimentaires diverses. 0421-2022F
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres. 0422-2022F
23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux. 0423-2022F
24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. 0424-2022F
SECTION V
PRODUITS MINERAUX
25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments. 0525-2022F
26 Minerais, scories et cendres. 0526-2022F
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales. 0527-2022F
SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes de Section. 0600-2022F
28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes. 0628-2022F
29 Produits chimiques organiques. 0629-2022F
30 Produits pharmaceutiques. 0630-2022F
31 Engrais. 0631-2022F
32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics, encres. 0632-2022F
33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques. 0633-2022F
34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre. 0634-2022F
35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes. 0635-2022F
36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables. 0636-2022F
37 Produits photographiques ou cinématographiques. 0637-2022F
38 Produits divers des industries chimiques. 0638-2022F
SECTION VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES;
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes de Section. 0700-2022F
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières. 0739-2022F
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. 0740-2022F
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs. 0841-2022F
42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux. 0842-2022F
43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices. 0843-2022F
     
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE; OU DE VANNERIE
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. 0944-2022F
45 Liège et ouvrages en liège. 0945-2022F
46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie. 0946-2022F
SECTION X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts). 1047-2022F
48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton. 1048-2022F
49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans. 1049-2022F
SECTION XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Notes de Section. 1100-2022F
50 Soie. 1150-2022F
51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin. 1151-2022F
52 Coton. 1152-2022F
53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier. 1153-2022F
54 Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles. 1154-2022F
55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues. 1155-2022F
56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie. 1156-2022F
57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles. 1157-2022F
58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies. 1158-2022F
59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles. 1159-2022F
60 Etoffes de bonneterie. 1160-2022F
61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie. 1161-2022F
62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie. 1162-2022F
63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons. 1163-2022F
     
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets. 1264-2022F
65 Coiffures et parties de coiffures. 1265-2022F
66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes‑sièges, fouets, cravaches et leurs parties. 1266-2022F
67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux. 1267-2022F
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues. 1368-2022F
69 Produits céramiques. 1369-2022F
70 Verre et ouvrages en verre. 1370-2022F
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies. 1471-2022F
SECTION XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Notes de Section. 1500-2022F
72 Fonte, fer et acier. 1572-2022F
73 Ouvrages en fonte, fer ou acier. 1573-2022F
74 Cuivre et ouvrages en cuivre. 1574-2022F
75 Nickel et ouvrages en nickel. 1575-2022F
76 Aluminium et ouvrages en aluminium. 1576-2022F
77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) 1577-2022F
78 Plomb et ouvrages en plomb. 1578-2022F
79 Zinc et ouvrages en zinc. 1579-2022F
80 Etain et ouvrages en étain. 1580-2022F
81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières. 1581-2022F
82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs. 1582-2022F
83 Ouvrages divers en métaux communs. 1583-2022F
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes de Section. 1600-2022F
84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils. 1684-2022F
85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils. 1685-2022F
SECTION XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Notes de Section. 1700-2022F
86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication. 1786-2022F
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. 1787-2022F
88 Navigation aérienne ou spatiale. 1788-2022F
89 Navigation maritime ou fluviale. 1789-2022F
SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE,
DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE,
DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION;
INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO CHIRURGICAUX;
HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE;
PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico‑chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils. 1890-2022F
91 Horlogerie. 1891-2022F
92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments. 1892-2022F
SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires. 1993-2022F
SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées. 2094-2022F
95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. 2095-2022F
96 Ouvrages divers. 2096-2022F
SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité. 2197-2022F