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Les décisions de classement

Decisions de classement

  • Décisions de classement - Dernière session du Comité du SH

    Les Décisions de classement ainsi que les Modifications des Notes explicatives et du Recueil des Avis de classement - 54ème session du Comité du Système harmonisé en septembre 2014.

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  • Décisions de classement - Sessions précédentes du Comité du SH

    Liste des décisions de classement prises lors des sesssions du Comité du Système harmonisé précédentes au sujet de produits spécifiques, des modifications apportées au Recueil des avis de classement du Système harmonisé et des modifications apportées aux Notes explicatives du Système harmonisé.

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  • Application des décisions du Comité du Système harmonisé

    Liste des décisions du Comité du SH que des Membres de l'OMD et des Parties contractantes au SH ne sont pas en mesure d'appliquer. Par exemple, si une modification de la législation nationale est nécessaire avant que la décision ne peut être mis en œuvre.

    Cette liste sera régulièrement mise à jour en fonction des notifications adressèes au Secrétariat au sujet des décisions non appliquées par des Membres de l'OMD et des Parties contractantes au SH.

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  • Tableau DCI

    Le Tableau DCI est une feuille de calcul Excel qui présente les classements dans le SH adoptés par le Comité du Système harmonisé (CSH) au sujet des produits portant une DCI (Dénomination commune internationale). Il constitue un outil de référence publié par le Secrétariat de l'OMD dans le but de faciliter le classement de ces produits.

    Le tableau DCI sera mis à jour régulièrement en fonction des classements dans le SH que le CSH adoptera pour les produits portant une DCI lors de ses futures sessions.

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