Concordance SH / certains instruments internationaux

On trouvera dans le présent document la concordance entre le Système harmonisé et certains instruments internationaux, établie par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes en collaboration avec les secrétariats des organisations gérant les instruments mentionnés ci-après, conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé.
 
Bien que le tableau de concordance ci-après ait été examiné par le Comité du Système harmonisé, il ne doit pas être considéré comme rendant compte des décisions de classement prises par ce Comité. Il s'agit d'une liste publiée par le Secrétariat de l'OMD afin de faciliter la surveillance et le contrôle de certains produits couverts par certains instruments internationaux. Ce tableau qui n'est pas exhaustif est fourni simplement à titre indicatif. Il n'a aucun caractère officiel et aucune valeur juridique.

Tableau de concordance entre le SH et certains instruments internationaux