Outils pour aider au classement des marchandises dans le SH

Outils pour aider au classement des marchandises dans le SH

En tant que « gardien » du Système harmonisé, l'OMD met plusieurs outils à la disposition de ses membres et du public pour aider au classement des marchandises dans le Système harmonisé. Les outils pertinents qui facilitent le classement dans le Système harmonisé sont les suivants :

  • Notes explicatives

    Les Notes explicatives publiées par l’OMD (5 volumes pour chaque langue, à savoir l’anglais et le français) ne font pas partie intégrante de la Convention sur le Système harmonisé. Toutefois, approuvées par le Conseil de l’OMD, elles constituent l’interprétation officielle du Système harmonisé dont elles forment le complément indispensable.

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  • Recueil des Avis de classement

    Le Recueil des Avis de Classement contient une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles prises par le Comité du Système harmonisé.

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  • Index alphabétique

    Afin de faciliter la recherche dans la Nomenclature du Système harmonisé ou dans les Notes explicatives des produits ou articles qui y sont mentionnés, l’OMD a également publié un Index. Cet Index reprend, dans leur ordre alphabétique, les marchandises citées dans le Système harmonisé et dans ses Notes explicatives.

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  • Les décisions de classement

    Liste des décisions de classement prises lors des sessions du Comité du Système harmonisé.

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  • Base de données du Système harmonisé

    La base de données du Système harmonisé regroupe les outils disponibles sur le SH tels que le Recueil des Avis de classement et les Notes explicatives, les données relatives à l’Index Alphabétique et au Répertoire des décisions prises par le Comité du Système harmonisé, ainsi que le Manuel sur le classement dans le SH.

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